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Documents  COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION | enregistrements trouvés : 9

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O Date de parution
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1 Les agglomérations

La Documentation française Octobre 2001

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1 L'Outre-mer à l'épreuve de la décentralisation : nouveaux cadres institutionnels et difficultés d'adaptation

L'Harmattan 2007

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1 UH Cap Excellence : Poumon économique de la Guadeloupe

Insee Dossier Guadeloupe n°7 Juillet 2016

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1 UH La CA du Nord Basse-Terre : un condensé de la Guadeloupe

Insee Dossier Guadeloupe n° 17 Février 2019

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1 UH La Riviera du Levant : une attractivité régulée par les flux

Insee Analyses Guadeloupe n°25 Juillet 2017

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1 Loi relative aux libertés et responsabilités locales :
- Circulaire d'application du 15 septembre 2004 relative aux nouvelles dispositions concernant l'intercommunalité

Gazette des communes des départements et des régions (La) n°37/1759 2004

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1 Repères sur la politique de pays

Gazette des communes des départements et des régions (La) n°26/1796 2005

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1 Les finances des groupements de communes à fiscalité propre en 2000

France. Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés loca 2002

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1 Décentralisation : réformes en cours

Actualité juridique - Droit administratif n° 4 Avril 2002

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