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Documents  OFFICE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS | enregistrements trouvés : 5

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Z Polynésie française. Service des postes et télécommunications

Droit des postes et télécommunications en Polynésie française : Code des postes et télécommunications - Edition 2010 |  Avril 2010

Polynésie française. Service des postes et télécommunications

Z Polynésie française. Chambre territoriale des comptes

Rapport d'observations définitives : Collectivité de la Polynésie française : Poltique des postes et télécommunications, Exercices 2008 à 2014 |  4 mai 2015

Polynésie française. Chambre territoriale des comptes

Z Nouvelle-Calédonie. Chambre Territoriale des Comptes

Rapport d'observations définitives concernant la gestion de l'Office des Postes et Télécommunications de Nouvelle-Calédonie (O.P.T-N.C) à partir du 1er janvier 2003 |  Mars 2008

Nouvelle-Calédonie. Chambre Territoriale des Comptes

Z France. Sénat

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2004-729 du 22 juillet 2004 fixant le régime applicable aux services financiers des offices de postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française [453] |  2004

France. Sénat

Z Actualité juridique - Droit administratif

Détermination du régime de placement des fonds libres des établissements publics en Polynésie, décision rendue par Conseil d'Etat |  24 décembre 2018

Actualité juridique - Droit administratif

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Type

Rapport [2]

Article [1]

Doc. parlementaire [1]

Ouvrage [1]

Auteurs

Girardin Brigitte [1]

Date de parution

2018 [1]

2015 [1]

2010 [1]

2008 [1]

2004 [1]

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