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Documents  RAMASSAGE SCOLAIRE | enregistrements trouvés : 6

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1 UH Rapport d'observations définitives : Collectivité de la Polynésie française, Politique des transports terrestres, Exercices 2009 à 2017

Polynésie française. Chambre territoriale des comptes Octobre 2017

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1 UH Question écrite : Approvisionnement en biens et denrées des populations de l'intérieur de la Guyane en saison sèche [n°18568]

Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 5 mai 2016

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1 Outre-mer (DOM-ROM : Guyane - financement - transport scolaire fluvial )[n°4933]

Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale n°49 2007

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1 Intervention de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, devant l'Assemblée territoriale de Wallis et Futuna

France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 1998

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1 UH Rapport d'information par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information effectuée à Mayotte et à La Réunion pour la rentrée scolaire ...

France. Assemblée nationale n°1513 18 décembre 2018

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1 Les transports en commun : dossier

Alizés n° 5 Octobre - Novembre 1999

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