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Z Les Cahiers de Wallis et Futuna

Eglise et éducation à Wallis et Futuna, 1837-1961. De la formation des cadres religieux à un encadrement de toute la jeunesse |  2005

Les Cahiers de Wallis et Futuna

Z Karthala

Gourbeyre. Une commune de Guadeloupe |  1997

Karthala

Z France. Conseil Constitutionnel

Décision n° 2017-633 QPC du 2 juin 2017 : Article 36 de l'ordonnance royale du 27 août 1828, Article 33 de la loi du 13 avril 1900 : Rémunération des ministres du culte en Guyane, Dossier documentaire |  Juin 2017

France. Conseil Constitutionnel

Z France-Antilles Guyane

La rémunération des prêtres au Conseil constitutionnel |  24 - 25 mai 2017

France-Antilles Guyane

Z Fabre Camille

Dans le sillage des caravelles : annales de l'Eglise en Guadeloupe, 1635-1970 |  2eme trimestre 1976

Fabre Camille

Z Ed. des Journaux officiels

Cultes et associations cultuelles. Congrégations et collectivités religieuses |  Mars 1999

Ed. des Journaux officiels

Z Bulletin Quotidien

Saisine d'une QPC sur le financement du culte par la collectivité territoriale de la Guyane |  7 mars 2017

Bulletin Quotidien

Z Actualité juridique - Droit administratif

Le Conseil constitutionnel face à la rémunération publique des ministres du culte en Guyane. Conseil constitutionnel, 2 juin 2017, Collectivité territoriale de la Guyane, n°2017-633 QPC |  25 septembre 2017

Actualité juridique - Droit administratif

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