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Documents  CLERGE | enregistrements trouvés : 8

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Article

Eglise et éducation à Wallis et Futuna, 1837-1961. De la formation des cadres religieux à un encadrement de toute la jeunesse

Ouvrage

Gourbeyre. Une commune de Guadeloupe

Article

UH

Décision n° 2017-633 QPC du 2 juin 2017 : Article 36 de l'ordonnance royale du 27 août 1828, Article 33 de la loi du 13 avril 1900 : Rémunération des ministres du culte en Guyane, Dossier documentaire

Article

UH

La rémunération des prêtres au Conseil constitutionnel

Ouvrage

Dans le sillage des caravelles : annales de l'Eglise en Guadeloupe, 1635-1970

Ouvrage

Cultes et associations cultuelles. Congrégations et collectivités religieuses

Article

Saisine d'une QPC sur le financement du culte par la collectivité territoriale de la Guyane

Article

Le Conseil constitutionnel face à la rémunération publique des ministres du culte en Guyane. Conseil constitutionnel, 2 juin 2017, Collectivité territoriale de la Guyane, n°2017-633 QPC

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