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Documents  VOCABULAIRE | enregistrements trouvés : 7

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- 925 p.
Cote : O1279-QJ0

DICTIONNAIRE ; VOCABULAIRE ; DROIT

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- 986 p.
Cote : O1279-QJ0

DICTIONNAIRE ; VOCABULAIRE ; DROIT

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UH

- n° n°13395 - 1 p.
Cote : A7474-VP1

Point de vue du Professeur des Universités, Juriste et Politologue, André Oraison sur une question de sémantique. Il ne faut plus parler de « l’Outre-mer » (au singulier) mais des « Outre-mer » (au pluriel). Pour comprendre cette évolution terminologique, il convient de mettre l’accent sur les possibilités de réformes institutionnelles qui peuvent désormais être envisagées dans les entités administratives de la « France d’au-delà des mers ».

ASSISES DES OUTRE-MER ; ACTION GOUVERNEMENTALE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; PROSPECTIVE ; VOCABULAIRE ; STATUT JURIDIQUE ; REFORME CONSTITUTIONNELLE ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; ARTICLE 73 ; ARTICLE 74

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- 561 p.
Cote : O0609-QJ0

DICTIONNAIRE ; DROIT ; FRANCE ; VOCABULAIRE

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- 662 p.
Cote : O0609-QJ0


- Définitions, renvois. Chaque mot est suivi de l’indication du ou des sous-domaines juridiques auxquels il appartient.
Pour le droit privé, la 15e édition intègre les récentes modifications législatives en matière de divorce, surendettement et économie numérique, sans oublier de nombreux ajouts en matière de bioéthique (agence de la biomédecine, assistance médicale à la procréation, clonage reproductif, empreintes génétiques) et les modifications rendues nécessaires par la loi Perben II (criminalité organisée, mandat d'arrêt européen...).
En ce qui concerne le droit public, l'ouvrage est à jour de la dernière réforme du code des marchés publics et de la réforme budgétaire applicable à partir de 2006.

- Définitions, renvois. Chaque mot est suivi de l’indication du ou des sous-domaines juridiques auxquels il appartient.
Pour le droit privé, la 15e édition intègre les récentes modifications législatives en matière de divorce, surendettement et économie numérique, sans oublier de nombreux ajouts en matière de bioéthique (agence de la biomédecine, assistance médicale à la procréation, clonage reproductif, empreintes génétiques) et les ...

DICTIONNAIRE ; DROIT ; FRANCE ; VOCABULAIRE

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- 124 p.
Cote : O0563-CU3

Guide invitant les administrations à recourir aux appellations féminines pour les noms de métiers, titres, grades et fonctions chaque fois que le féminin était d'usage courant

GUIDE ; VOCABULAIRE ; FRANCE ; FEMME ; LANGUE

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