m
0

Documents  Dosière René | enregistrements trouvés : 24

O
K L Q M | F x r |

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Un condensé explicite...Triste état des finances publiques de Tahiti. Rapport du député René Dosière Dosière René | Tahiti-Pacifique magazine Novembre 2012

Article

- n° n°257 - p.37-39
Cote : A4995-FP2

POLYNESIE FRANCAISE ; FINANCES LOCALES ; SITUATION ECONOMIQUE ; VIE POLITIQUE LOCALE

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

A l'Assemblée nationale, le député René Dosière présente un bilan sévère et sans concession sur l'économie et les finances publiques de Tahiti lors de l'examen du projet de loi de finances 2014 Dosière René | Tahiti-Pacifique magazine Novembre 2013

Article

- n° n°268 - p.33-38
Cote : A5465-EG7

POLYNESIE FRANCAISE ; SITUATION ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; VIE POLITIQUE LOCALE ; BUDGET 2014 ; LOI DE FINANCES ; FINANCES LOCALES

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Ministères et secrétariats d'Etat (Outre-mer : budget- déplacements du Président de la République- prise en charge) [n°35315] Dosière René | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 26 octobre 2004 H

Question minist.

UH

- n° n°43 - p.8494
Cote : QE090-VP0

Dans le corps de cette question, il est fait référence à la question n°12760, cette dernière est numérisée.

MINISTERE DE L'OUTRE MER ; PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ; FRAIS DE DEPLACEMENT ; DEPLACEMENT

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Outre-mer (Nouvelle-Calédonie - démographie - recensement - bilan et perspectives ) [n°71616] Dosière René | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2005

Question minist.

- n° n°38 - p.8761
Cote : QE138-QS2


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/
- Décret n° 2005-807 du 18 juillet 2005 authentifiant les résultats du recensement de la population effectué en Nouvelle-Calédonie au cours de l'année 2004, Jorf du 20 juillet 2005, en version numérique.

NOUVELLE CALEDONIE ; RECENSEMENT ; DEMOGRAPHIE

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Question écrite : collectivités territoriales - subventions - travaux d'intérêt général. statistiques [n°3887] Dosière René | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 27 novembre 2012 H

Question minist.

UH

- p.7002
Cote : QE202-FP2

M. René Dosière demande à M. le ministre de l'intérieur de lui communiquer, pour chaque département métropolitain et de l'outre-mer ainsi que pour les collectivités d'outre-mer, et pour chacune des années 2008, 2009 et 2010, le montant global des sommes attribuées aux collectivités territoriales en autorisation d'engagement (AE) au titre des "subventions pour divers travaux d'intérêt général" accordées sur les crédits mis à la disposition des parlementaires par les commissions des finances du Sénat et de l'Assemblée nationale.
M. René Dosière demande à M. le ministre de l'intérieur de lui communiquer, pour chaque département métropolitain et de l'outre-mer ainsi que pour les collectivités d'outre-mer, et pour chacune des années 2008, 2009 et 2010, le montant global des sommes attribuées aux collectivités territoriales en autorisation d'engagement (AE) au titre des "subventions pour divers travaux d'intérêt général" accordées sur les crédits mis à la disposition des ...

COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; FINANCES LOCALES ; AIDE DE L'ETAT

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Polynésie française Dosière René | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 2004

Question minist.

- n° n°50 - p.4031-4032
Cote : QO05-VP1


- Question extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/12/cri/2003-2004/20040229.asp#P124_3071

POLYNESIE FRANCAISE ; STATUT JURIDIQUE ; MODE DE SCRUTIN

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Polynésie française Dosière René | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 2004

Question minist.

- n° n°54 - p.4355-4356
Cote : QO08-VP1


- Question extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/12/cri/2003-2004/20040238.asp#P96_4014

POLYNESIE FRANCAISE ; MODE DE SCRUTIN ; ELECTION TERRITORIALE

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Polynésie française Dosière René | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 2004

Question minist.

- n° n°97 - p.7752-7753
Cote : QO011-VP1


- Question orale extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/12/cri/2004-2005/20050011.asp#P281_15691

POLYNESIE FRANCAISE ; STATUT JURIDIQUE ; ASSEMBLEE TERRITORIALE ; DISSOLUTION ; VIE POLITIQUE LOCALE

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Polynésie française Dosière René | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 2004

Question minist.

- n° n°113 - p.9159-9160
Cote : QO021-VP0


- Question orale extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/

POLYNESIE FRANCAISE ; STATUT JURIDIQUE ; ASSEMBLEE TERRITORIALE ; DISSOLUTION ; VIE POLITIQUE LOCALE ; ELECTION ; MANIFESTATION

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Gestion de la crise polynésienne Dosière René | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 2004

Question minist.

- n° n°125 - p.10252-10253
Cote : QO029-VP0


- Question orale extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/

POLYNESIE FRANCAISE ; STATUT JURIDIQUE ; ASSEMBLEE TERRITORIALE ; DISSOLUTION ; VIE POLITIQUE LOCALE ; ELECTION ; MANIFESTATION

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Z