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Ouvrage

H 0 Droit civil : les biens

Courbe Patrick

Ed. Dalloz

Septembre 2007

142 p.

2-247-07547-8

O2451-QJ3

DROIT CIVIL ; PROTECTION DES PERSONNES ; DROIT DE PROPRIETE ; PATRIMOINE IMMOBILIER ; MEUBLE

Cet ouvrage présente les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens.
Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine, vient la proprieté: attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage ; puis ses modalités, comme l'indivision, et ses démembrements, tel l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets.
Sont exposées, dans un second temps, les règles spéciales concernant les immeubles : la copropriété, les servitudes, la preuve de la propriété immobilière, les actions possessoires ; et aussi les meubles, spécialement sous la forme du principe : « En fait de meuble, la possession vaut titre ».

Date de publication : Septembre 2007

Domaine : Questions juridiques - Droit privé (QJ3)

Niveau d'autorisation : Public

Mention d' édition : 4e éd.

Lieu d'édition : Paris

Collection : Mémentos

Localisation : Salle de lecture

Langue : français

Voir aussi

  • [Ouvrage] Les biens / Bergel Jean-Louis ; Bruschi Marc ; Cimamonti Sylvie. -Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, Mars 2010. - 786 p.
    ISBN 978-2-275-03375-4

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