Pole Doc Outre-merDocuments : Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale et du groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes, sur les Îles Eparses [n°299]

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Auteurs : Cointat Christian

Editeur : France. Sénat

Date de parution : 17 février 2010

Nbre/N° de page : 105 p.

Cote : P0581-CA2

Mot-clé : TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; ILES EPARSES ; OCEAN INDIEN ; COOPERATION INTERREGIONALE ; RESSOURCES NATURELLES ; PECHE ; BIODIVERSITE ; MILIEU NATUREL ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; STATISTIQUE ; COOPERATION ; ENVIRONNEMENT ; ASSISES DES OUTRE-MER

Les cinq îles Eparses (Les Glorieuses, Juan de Nova, Bassas da India et Europa, situées dans le Canal du Mozambique, et Tromelin, isolée à l'est de Madagascar), constituent le cinquième district des Terres australes et antarctiques françaises (TAAF). Elles accueillent régulièrement des garnisons militaires et des scientifiques.
Le groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes, a souhaité faire connaître les atouts et enjeux de ces îles, en leur consacrant un colloque, organisé le 5 octobre 2009, en étroite association avec l'administration des TAAF.
Ce colloque a permis de mesurer les multiples atouts de ces terres exceptionnelles, et d'évoquer des pistes de travail afin de valoriser leur situation géographique et d'oeuvrer à la protection de leur fragile écosystème.
Ces îles présentent un intérêt stratégique pour la coopération régionale dans l'Océan Indien et pour la gestion des ressources halieutiques.

Numéro : n°299

Date de publication : 17 février 2010

Domaine : Cadre de vie - Environnement (CA2)

Niveau d'autorisation : Public

Lieu d'édition : Paris

Localisation : Version numérique

Nature du document : Rapport d'information

Voir aussi

[Article] Les éparses : des îles si convoitées / Fernandez Clément ; Philippe Léo. Cargo Marine, 2015, n° n°3/2015. - 15 p.
[Article] L'Arctique face au changement climatique / Ros Nathalie. Journal du Droit International Clunet, Avril 2013, n° n°2. - 32 p.
[Article] Fasc. 472 : Collectivités d'outre-mer : Terres Australes et Antarctiques Françaises, Clipperton / Béringer Hugues. Jurisclasseur Collectivités territoriales, 15 mars 2012, n° Fasc. 472. - 24 p.
[Ouvrage] Les îles Eparses : Europa, Bassas da India, Juan de Nova, Glorieuses, Tromelin -[Paris] : Administration supérieure des Terres Australes et Antarctiques Françaises, 2009. - 22 p.
[Discours] Allocution de Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat à l'outre-mer : Colloque "Iles Eparses, Terres d'avenir" / Penchard Marie-Luce. France. Sénat, 5 octobre 2009. - 8 p.
[Article] Iles Eparses : Confettis émeraude / Décloître Laurent. Libération, 1 novembre 2008, n° n°8551. - 3 p.
[Rapport] Etude préalable pour le classement en Réserve Naturelle des Iles Eparses : Mémoire de DESS Sciences et Gestion de l'Environnement Tropical de l'Université de La Réunion / Caceres Sarah. -Saint-Denis : Université de La Réunion, 2002. - 195 p.
[Article] Les lois applicables et les juridictions compétentes pour les Îles éparses / Oraison André. Témoignages, 2005. - 12 p.
[Article] Libre opinion d'André Oraison sur les "Iles éparses" : Caractères physiques des îles Tromelin, Glorieuses, Juan de Nova, Europa et Bassas da India. La place des îles Eparses dans l'ordonnancement juridique ultramarin. Les autorités administratives compétentes pour la gestion des îles Eparses. / Oraison André. Témoignages, 2005. - 13 p.
[Article] A propos de la réserve naturelle instituée sur les îles éparses : Le fondement juridique du classement / Oraison André. Témoignages, 2006. - 9 p.
[Article] Fasc. 472 : Collectivités d'outre-mer : Terres Australes et Antarctiques Françaises, Iles éparses de l'Océan Indien, Clipperton / Béringer Hugues. Jurisclasseur Collectivités territoriales, 2005, n° Fasc. 472. - 20 p.
[Article] La protection de l'environnement terrestre et marin des îles éparses : le cas du récif de Tromelin, de l'archipel des glorieuses et des ilots Juan de Nova, Europa et Bassa da India / Oraison André. Revue juridique et politique indépendance et coopération, Janvier - Avril 2001, n° n°1. - p. 78-87
[Article] Outre-mer - Iles Eparses de l'Océan indien - Statut - Territoire soumis à la juridiction française (oui) - Appartenance au territoire des Communautés Européennes (non) - Rattachement au département de la Réunion (non) / Le Cornec Erwan. Actualité juridique - Droit administratif, Octobre 1998, n° n° 10. - p. 825-830

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