Pole Doc Outre-merDocuments : Etudes & documents : Pertinence et faisabilité de dispositifs d'accès et de partage des avantages en Outre-mer sur les ressources génétiques et les connaissances traditionnelles associées

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Auteurs : Maurel Françoise

Organisme : France. Ministère de l'écologie, du dévoloppement durable, des transports et du logement

Date de parution : Septembre 2011

Nbre/N° de page : 330 p.

Cote : R1161-CA2

Mot-clé : BIODIVERSITE ; NOUVELLE CALEDONIE ; GUYANE ; POLYNESIE FRANCAISE ; AUTOCHTONE ; INSTITUTION COUTUMIERE ; AMENAGEMENT FONCIER ; REPARTITION DES COMPETENCES ; TRADITION ; RESSOURCES NATURELLES ; DROIT DES MINORITES ET PEUPLES AUTOCHTONES ; PROPRIETE INTELLECTUELLE ; DROIT INTERNATIONAL ; BIOLOGIE

Statut : Public

Résumé en pièce jointe

Numéro : n°48

Date de publication : Septembre 2011

Domaine : Cadre de vie - Environnement (CA2)

Niveau d'autorisation : Public

Lieu d'édition : Paris

Localisation : Version numérique

Nature du document : Rapport

Collation : bibliogr.

Langue : français

Voir aussi

[Article] Des Indiens du Panama accusent Nike de violation de la propriété intellectuelle Monde (Le), 22 mai 2019
[Article] Droits des peuples autochtones à la terre et au patrimoine / Tiouka Alexis ; Karpe Philippe. Journal d'agriculture traditionnelle et de botanique appliquée, 1998, vol. Vol.40, n° n°1-2. - 25 p.
[Article] Les autochtones de l’outre-mer français face aux activités de recherche sur la biodiversité. Quel rôle et quels pouvoirs pour les populations autochtones et locales de l’outre-mer / Burelli Thomas. ELOHI - Peuples indigènes et environnement, 2e semestre 2012. - 20 p.

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