Documents liés : [48 document(s)]

Documents (Mot-clé)

• [Article] Conditions de détention indignes - La dignité peut-elle se prescrire ? / Fort François-Xavier. Droit administratif, Mars 2019, n° n°3. - 6 p.
  
• [Article] En Guyane, les conditions carcérales atteignent un niveau d’«inhumanité» sans pareil en France / Briswalter Marion. Mediapart, 18 février 2019. - 2 p.
  
• [Article] Prison de Guyane : Un scandale pénitentiaire : Analyse / Bès François ; Marcel Cécile. Observatoire International des Prisons – Section française, 4 avril 2016. - 5 p.
  
• [Texte officiel] Recommandations du 17 décembre 2018 du Contrôleur général des lieux de privation de liberté prises en application de la procédure d'urgence (article 9 de la loi du 30 octobre 2007) relatives au centre pénitentiaire de Rémire-Montjoly (Guyane) / Hazan Adeline. Journal officiel de la République française - Lois et Décrets;France. Contrôleur Général des Lieux de Privation de Liberté, 31 janvier 2019. - 10 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le projet de loi de finances,adopté par l'Assemblée nationale pour 2019 : Outre-mer [n°153, Tome III] / Mohamed Soilihi Thani. France. Sénat, 22 novembre 2018, n° n°153, Tome III. - 50 p.
  
• [Article] Le dossier : Huguette Bello visite le centre pénitentiaire de Domenjod. Le modèle dyonisien cache la honte saint-pierroise / Cellier Franck. Le Quotidien de La Réunion et de l'Océan Indien, 7 novembre 2017, n° n°13495. - 2 p.
  
• [Article] Prisons dans les Outre-mer : Nuutania de nouveau pointée du doigt / David Amelie. Tahiti Infos, 15 juin 2017, n° n°931. - 1 p.
  
• [Article] Le centre pénitentiaire de Majicavo déjà largement surpeuplé France Mayotte matin, 23 mai 2017, n° n°1558. - 1 p.
  
• [Rapport] Avis de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) sur la question pénitentiaire dans les Outre-mer -Paris : France. Commission nationale consultative des droits de l'homme, 18 mai 2017. - 40 p.
  
• [Texte officiel] Circulaire du 3 mai 2017 relative à la politique pénale territoriale pour la Polynésie française / Urvoas Jean-Jacques. Bulletin officiel du ministère de la justice, 12 mai 2017. - 7 p.
  
• [Rapport] Rapport de visite de la maison d’arrêt de Saint-Pierre (La Réunion) : Visite du 14 au 16 avril 2014 / Lecourbe Anne ; Bonnet Anne-Sophie ; Landais Thierry ; Lechat Muriel. -Paris : France. Contrôleur Général des Lieux de Privation de Liberté, Avril 2014. - 91 p.
  
• [Discours] Intervention de Monsieur Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, après sa visite de la maison d’arrêt de Basse-Terre, à l’occasion de la signature de l’acte d’achat des parcelles prévues pour son extension, Lundi 4 juillet 2016, Basse-Terre (Guadeloupe) / Urvoas Jean-Jacques. France. Ministère de la Justice, 4 juillet 2016. - 4 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Situation des établissements pénitentiaires en Guadeloupe [n°21912] / Cornano Jacques. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 8 septembre 2016. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Guadeloupe - surpopulation carcérale. perspectives [n°73043] / Jalton Eric. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 17 mai 2016. - 2 p.
  
• [Article] Prison de Ducos, en Martinique : quinze nouvelles condamnations de l’État / Babonneau Marine. Dalloz actualité, 20 janvier 2016. - 2 p.
  
• [Rapport] Rapport de situation et préconisations : Les personnes à la rue ou en situation d’errance sur Tahiti -Papeete : Croix-Rouge française : Délégation de la Polynésie française, Octobre 2015. - 77 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi de finances (n°3096) pour 2016 : Outre-mer : Départements d'outre-mer [n°3117, Tome X] / Marie-Jeanne Alfred. -Paris : France. Assemblée nationale, 8 octobre 2015, n° n°3117, Tome X. - 73 p.
  
• [Rapport] Rapport sur les problématiques pénitentiaires en outre-mer / Ridel Laurent. -Paris : France. Ministère de la Justice, Mai 2014. - 73 p.
  
• [Texte officiel] Circulaire du 2 janvier 2014 de politique pénale territoriale pour la Martinique / Taubira Christiane. Bulletin officiel du ministère de la justice, 31 janvier 2014, n° n°2014-01. - 17 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel,du Règlement et d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 2014, adopté par l'Assemblée nationale : Départements d'outre-mer [n°162, Tome VII] / Desplan Félix. -Paris : France. Sénat, 21 novembre 2013, n° n°162, Tome VII. - 43 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Surpopulation carcérale / Fritch Edouard. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 6 novembre 2013. - 3 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395) : Outre-mer : Départements d'outre-mer [n°1435, Tome X] / Marie-Jeanne Alfred. -Paris : France. Assemblée nationale, 10 octobre 2013, n° n°1435, Tome X. - 70 p.
  
• [Texte officiel] Circulaire du 18 mars 2013 de politique pénale pour la Nouvelle-Calédonie / Taubira Christiane. Bulletin officiel du ministère de la justice, 29 mars 2013, n° n°2013-03. - 7 p.
  
• [Article] Dossier : Maison d'arrêt de Majicavo, une surpopulation chronique et des conditions de vie indignes Mayotte Hebdo, 23 novembre 2012. - 4 p.
  
• [Article] [Dossier] : Les bagnes coloniaux : de l’utopie au risque du non-lieu / Renneville Marc. Criminocorpus. Revue hypermédia, 1 janvier 2007. - 7 p.
  
• [Ouvrage] Bagne : Guyane - Nouvelle-Calédonie (1854-1952) / Toth Stephen ; Trad. Aloïsio Séraphine ; Trad. Reveneau Emmanuel. -Marseille : Ed. Gaussen, Mars 2011. - 284 p.
  ISBN 978-2-35698-027-4
  
• [Ouvrage] Médecin au bagne de Nouméa / Gaillard Blanche-Marie. -Plouharnel : Epistemea, Janvier 2010. - 87 p.
  ISBN 2-9521871-4-2
  
• [Rapport] Rapport d'activités 2010 de l'Observatoire International des Prisons - Coordination régionale Outre-Mer de l'OIP-SF -Paris : Observatoire international des prisons, Juin 2011. - 24 p.
  
• [Ouvrage] La transportation pénale et la relégation d'après les lois des 30 mai 1854 et 27 mai 1885 : Étude historique, juridique et critique accompagnée d'un long aperçu sur le régime des forçats et des relégués dans nos possessions d'outre-mer / Teisseire Edouard. -Paris : Larose, 1893. - LXVII-508 p.
  
• [Ouvrage] Les Iles du Salut : Ile Royale, Ile Saint-Joseph, Ile du Diable / Epailly Eugène. 1993. - 31 p.
  
• [Rapport] Rapport au Gouvernement de la République française relatif à la visite effectuée par le Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT) dans le département de la Guyane du 25 novembre au 1er décembre 2008 -Paris : Strasbourg. Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants, 10 décembre 2009. - 53 p.
  
• [Rapport] Le processus foncier et la politique d'aménagement colonial menés par l'administration pénitentiaire en Nouvelle-Calédonie au XIXeme siècle : 1863-1895 / Dillenseger-Rodin Julien ; Dir. Coquery Michel. -Paris : Université Paris VIII. Vincennes.;France. Ecole Nationale des Ponts et Chaussées, 1988. - 163 p.
  
• [Ouvrage] Les derniers voiliers antillais et les voyages de forçats à la Guyane / Lacroix Louis. -Paris : Ed. Maritimes, 1982. - 347 p.
  
• [Ouvrage] Les damnés du Pacifique / Delfaut-Daufelt. -Nouméa : Kiwanis Club de Nouméa, 1974. - 169 p.
  
• [Ouvrage] Bagnards, colons et canaques / Ferré Georges. -Paris : 1932. - 253 p.
  
• [Ouvrage] Vision du bagne : la vie des forçats, de St-Martin-de-Ré à la Guyane / Fournier Jean-Pierre. -Paris : Ed. du Pélican, 1965. - 156 p.
  ISBN 2-903696-14-4
  
• [Ouvrage] La Guyane : De l'âge de pierre à l'âge du futur / Renoux Jean-André. CERDICIM, 1984. - 307 p.
  ISBN 2-904731-01-6
  
• [Ouvrage] Vingt forçats (le vrai roman du bagne) / Merlet Jean-François Louis ; Ill. Lenoir Robert. -Paris : Ed. Baudinière, 1925. - 189 p.
  
• [Ouvrage] Bagne / Maroger Mireille ; Préf. Chanel Jean-Charles ; Préf. Rousseau Louis. -Paris : Denoel, 1937. - 241 p.
  
• [Ouvrage] Martinière : le transport des forçats (1910-1955) / Sénateur Franck ; Mauro Paul ; Cognaud Bernard ; Préf. Bertrand Léon. -Rennes : Marines Editions, Juillet 2008. - 127 p.
  ISBN 978-2-3574-30075
  
• [Rapport] Rapport au Gouvernement de la République française relatif à la visite effectuée par le Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT) dans le département de la Guyane du 25 novembre au 1er décembre 2008, suivi de la Réponse du Gouvernement de la République française. -Strasbourg : Comité éuropéen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT), 10 décembre 2009. - 53 p.; 35 p.
  
• [Rapport] Rapport au Gouvernement de la République française relatif à la visite effectuée par le Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT) en Martinique du 3 au 7 juillet 1994 / Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT). -Strasbourg : Conseil de l'Europe, 1996, n° CPT/Inf (96)24. - 41 p.
  
• [Rapport] Rapport au Gouvernement de la République française relatif à la visite effectuée par le Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT) dans le département de la Réunion du 13 au 20 décembre 2004. - Réponse du Gouvernement de la République française au rapport du Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT) relatif à sa visite effectuée dans le département de la Réunion - du 13 au 20 décembre 2004 / Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT). -Strasbourg : Conseil de l'Europe, 2005, n° CPT/Inf (2005)21/22. - 39 p. ; 33 p.
  
• [Article] La population carcérale / Biedinger Caroline ; Castillon Virginie. Note d'information de l'ODR (La), 2005, n° n°53. - 44 p.
  ISBN 09949909
  
• [Question minist.] Centre pénitentiaire de Ducos, en Martinique [n°11893] / Désiré Rodolphe. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 2004, n° n°33. - p.1870
  
• [Question minist.] Outre-mer (DOM : Martinique - système pénitentiaire - perspectives)[n°26587] / Manscour Louis-Joseph. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2004, n° n°18. - p.3341
  
• [Article] Les bagnes des Indochinois en Guyane (1931-1963) / Donet-Vincent Danielle. Revue française d'histoire d'outre-mer, 2001, n° n° 330-331. - p. 209-221
  ISBN 03009513
  
• [Article] Les déportés indochinois en Guadeloupe sous le Second Empire / Schnakenbourg Christian. Revue française d'histoire d'outre-mer, 2001, n° n° 330-331. - p. 205-208
  ISBN 03009513