Documents (Auteurs)

• [Ouvrage] Les collectivités locales en chiffres 2016 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, Juin 2016. - 113 p.
  
• [Ouvrage] Les collectivités locales en chiffres 2015 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, Avril 2015. - 113 p.
  ISBN 978-2-11-138891-8
  
• [Ouvrage] Les collectivités locales en chiffres : 2011 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, Avril 2011. - 147 p.
  ISBN 978-2-11-098391-6
  
• [Rapport] Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux - Vingt-et-unième rapport : années 2007-2008-2009 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, Janvier 2011. - 77 p.
  
• [Ouvrage] Les collectivités locales en chiffres : 2010 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, Mars 2010. - 147 p.
  ISBN 2-11-098389-3
  
• [Ouvrage] Les collectivités locales en chiffres : 2009 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, Avril 2009. - 147 p.
  
• [Ouvrage] Les collectivités locales en chiffres : 2008 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, Mai 2008. - 139 p.
  
• [Rapport] Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux - Vingtième rapport : années 2004-2005-2006 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : Décembre 2007. - 72 p.
  
• [Ouvrage] Les collectivités locales en chiffres : 2007 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, 2007. - 146 p.
  
• [Ouvrage] Les collectivités locales en chiffres : 2005 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, 2005. - 146 p.
  ISBN 21109952490
  
• [Ouvrage] Guide pratique de l'élu : La comptabilité M14 des communes / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés loca, 2004. - 34p.
  ISBN 2110939834
  
• [Rapport] Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : 2004, n° n°19. - 91 p.
  
• [Rapport] Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux. Dix-neuvième rapport : Années 2001-2002-2003 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés loca, Novembre 2004. - 89 p.
  
• [Ouvrage] Les collectivités locales en chiffres : 2004 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, 2004. - 137 p.
  ISBN 2110939826
  
• [Ouvrage] Les collectivités locales en chiffres : 1999 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, Décembre 1999. - 122 p.
  ISBN 2110917563
  
• [Ouvrage] Les budgets primitifs des départements en 2001 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés loca, 2001. - 79 p.
  
• [Ouvrage] Les collectivités locales en chiffres : 2002-2003 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, 2003. - 128 p.
  ISBN 2110939753
  
• [Ouvrage] Rapport du gouvernement au parlement sur le contrôle à postériori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux : 1999-2000 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés loca, Septembre 2002. - 126 p.
  
• [Ouvrage] Rapport du gouvernement au parlement sur le contrôle à postériori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux : 1998 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, Novembre 2001. - 82 p.
  
• [Ouvrage] Les finances des groupements de communes à fiscalité propre en 2000 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés loca, 2002. - 52 p.
  
• [Ouvrage] Guide budgétaire communal, départemental et régional 2002 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, 2002. - 176 p.
  ISBN 2110930012
  
• [Ouvrage] Les collectivités locales en chiffres : 2001 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, 2001. - 130 p.
  ISBN 2110930101
  
• [Ouvrage] Les collectivités locales en chiffres : 2000 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, 2000. - 130 p.
  ISBN 2110926112
  
• [Ouvrage] Les finances des communes de moins de 10 000 habitants : 1999 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, 2001. - 96 p.
  ISBN 2110930047
  
• [Ouvrage] Les finances des départements : 1999 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, 2001. - 188 p.
  ISBN 2110930063
  
• [Ouvrage] Les budgets primitifs des communes en 1999 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, 1999. - 48 p.
  
• [Ouvrage] Les budgets primitifs des communes en 1997 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, 1997. - 47 p.
  
• [Article] Les collectivités locales à la veille du débat sur la décentralisation : dossier d'information / France. Direction générale des collectivités locales. France. Direction générale des collectivités locales, Janvier 2001. - p. 1-15
  ISBN 0753-4418
  
• [Ouvrage] Décentralisation, communes, départements, régions. Compétences : volume 5. Formation, enseignement et culture / France. Ministère de l'intérieur ; France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : Ed. des Journaux officiels, Octobre 1990. - 468 p.
  ISBN 2110727845
  
• [Ouvrage] Rapport du gouvernement au parlement sur le contrôle à posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux : 1994 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, Juillet 1996. - 33 p.
  
• [Ouvrage] Décentralisation, communes, départements, régions. Compétences : Volume 4. Transports de personnes, transports scolaires, ports et voies d'eau / France. Ministère de l'intérieur ; France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : Ed. des Journaux officiels, Juillet 1990. - 274 p.
  ISBN 2110727136
  
• [Ouvrage] Décentralisation, communes, départements, régions. Compétences : Volume 3. Action sociale et santé / France. Ministère de l'intérieur ; France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : Ed. des Journaux officiels, Août 1990. - 116 p.
  ISBN 2110727837
  
• [Ouvrage] Décentralisation, communes, départements, régions. Compétences : Volume 2. Urbanisme / France. Ministère de l'intérieur ; France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : Ed. des Journaux officiels, Août 1990. - 106 p.
  ISBN 2110727829
  
• [Ouvrage] Décentralisation, communes, départements, régions. Compétences : Volume 1. Textes généraux / France. Ministère de l'intérieur ; France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : Ed. des Journaux officiels, Août 1990. - 190 p.
  ISBN 2110727810
  
• [Ouvrage] Décentralisation, communes, départements, régions. Institutions : volume 2 / France. Ministère de l'intérieur ; France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : Ed. des Journaux officiels, Avril 1990. - 197 p.
  ISBN 2110728159
  
• [Ouvrage] Décentralisation, communes, départements, régions. Institutions : volume 1 / France. Ministère de l'intérieur ; France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : Ed. des Journaux officiels, Février 1990. - 551 p.
  ISBN 2110728140
  
• [Ouvrage] Les principales compétences transférées aux collectivités locales. Tableau synthétique / France. Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ; France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : Janvier 1995. - 26 p.
  
• [Ouvrage] Déconcentration. Organisation territoriale de l'Etat. Mesures de déconcentration. Moyens de fonctionnement des services / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : Ed. des Journaux officiels, Février 1988. - 615 p.
  ISBN 211071834X
  
• [Ouvrage] Les collectivités territoriales en chiffres : 1998 / France. Ministère de l'intérieur ; France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : La Documentation française , Novembre 1998. - 122 p.
  ISBN 2110912251
  
• [Ouvrage] Les collectivités territoriales en chiffres : 1995 / France. Ministère de l'intérieur ; France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : La Documentation française , Novembre 1995. - 112 p.
  ISBN 2110894040
  
• [Ouvrage] Les collectivités territoriales en chiffres : 1994 / France. Ministère de l'intérieur ; France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : La Documentation française , Novembre 1994. - 104 p.
  ISBN 2110885165
  
• [Ouvrage] Les collectivités territoriales en chiffres : 1993 / France. Ministère de l'intérieur ; France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : La Documentation française , Août 1993. - 104 p.
  ISBN 2110875437
  
• [Ouvrage] Les collectivités territoriales en chiffres : 1992 / France. Ministère de l'intérieur ; France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : La Documentation française , Juin 1992. - 96 p.
  ISBN 2110025557
  
• [Ouvrage] Les collectivités territoriales en chiffres : 1991 / France. Ministère de l'intérieur ; France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : La Documentation française , Avril 1991. - 96 p.
  ISBN 2110025557
  
• [Ouvrage] Démocratie locale. Textes d'application de la loi d'orientation du 06 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République / France. Direction générale des collectivités locales ; France. Ministère de l'intérieur. -Paris : Ed. des Journaux officiels, Septembre 1995. - 108 p.
  ISBN 2110736240
  
• [Ouvrage] Code général des collectivités territoriales : 2000. Partie législative. Tome II / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : 5 janvier 2000. - 509 p.
  
• [Ouvrage] Code général des collectivités territoriales : 2000. Partie législative. Tome I / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : 5 janvier 2000. - 275 p.
  
• [Ouvrage] Loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale : document de mise en œuvre / France. Ministère de l'intérieur ; France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : Juillet 1999. - 81 p.
  ISBN 2110912324
  
• [Ouvrage] Les relations extérieures des régions françaises / Luchaire Yves ; Dolez Bernard ; Vantroys Alain ; France. Ministère de l'intérieur ; France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : La Documentation française , Janvier 1992. - 356 p.
  ISBN 2110027096
  
• [Ouvrage] Les nouvelles relations Etat - collectivités locales. Colloque de Rennes. Avril 1990 / France. Ministère de l'intérieur ; France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : La Documentation française , Juin 1991. - 395 p.
  ISBN 2110024755
  
• [Ouvrage] Les fonds départementaux de péréquation de la taxe professionnelle. rapport au Parlement en application de l'article 100 de la loi de finances pour 1999 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, Novembre 1999. - 233 p.
  
• [Ouvrage] Les budgets primitifs des départements en 1998 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : 1998. - 72 p.
  
• [Ouvrage] Instruction sur la comptabilité des départements : M 51 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur;France. Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation, 1986. - 213 p.
  
• [Ouvrage] Les budgets primitifs des communes en 1998 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, 1998. - 46 p.
  
• [Ouvrage] Les finances des départements : 1996 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, 1998. - 186 p.
  ISBN 211091226X
  
• [Ouvrage] Les finances des départements : 1992 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, 1995. - 178 p.
  ISBN 2110891718
  
• [Ouvrage] Les finances des départements : 1991 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, 1993. - 266 p.
  ISBN 2110878061