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Historique des recherches

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	k	P Q O Titre	P Q O Référence	P Q O Numéro	P Q O Date de parution	G
1	UH	Diagnostic du premier degré de l'enseignement de la Nouvelle-Calédonie. Enseignement public et privé. Rapport définitif Nouveau	Nouvelle-Calédonie. Gouvernement		31 décembre 2009	G 4 Gerer mes paniers

1	UH	Rapport d'observations définitives relatif à la gestion de l'institut de formation des maîtres de Nouvelle-Calédonie (IFMNC), Exercices 2009 et suivants Nouveau	Nouvelle-Calédonie. Chambre Territoriale des Comptes		Février 2016	G 4 Gerer mes paniers

1	UH	Itinéraires spécifiques vers le professorat des écoles à La Réunion : Enjeux contextuels et socio-éducatifs Nouveau	L'orientation scolaire et professionnelle	n°39/2	2010	G 4 Gerer mes paniers

1	UH	Indexation des traitements des enseignants du premier degré à Mayotte Nouveau	Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat		21 mai 2010	G 4 Gerer mes paniers

1		Projet de loi de ratification de l'ordonnance n° 2002-198 du 14 février 2002 relative à la gestion et à la formation des instituteurs de la collectivité départementale de Mayotte [334] Nouveau	France. Sénat	n° 333	2002	G 4 Gerer mes paniers

1		Discours de Monsieur Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer. Comité de suivi de " L'accord sur l'avenir de Mayotte" Nouveau	France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer		2000	G 4 Gerer mes paniers

1		Communiqués de presse de Monsieur Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer. Conclusion des travaux du comité de suivi de " L'accord sur l'avenir de Mayotte" Nouveau	France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer		2000	G 4 Gerer mes paniers

1		Loi n°2001-503 du 12 juin 2001 portant habilitation du Gouvernement à prendre, par ordonnances, les mesures législatives nécessaires à l'actualisation et à l'adaptation du droit applicable outre-mer ... Nouveau	France. Ministère de l'outre-mer		2001	G 4 Gerer mes paniers

1	UH	Rapport de mission à Wallis-et-Futuna : 8 juin-1er juillet 2003 Nouveau	France. Inspection générale de l'éducation nationale ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche	n°2003-080		G 4 Gerer mes paniers

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