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Documents  FISCALITE | enregistrements trouvés : 272

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Z Université des Antilles et de la Guyane

Contribution à une compréhension économique de l'octroi de mer. Le cas de la Martinique |  Octobre 2018

Université des Antilles et de la Guyane

Z Université de Paris Panthéon Sorbonne

Des particularités aux particularismes Les ambiguïtés du régime fiscal applicable dans les territoires français d’outre-mer : Mémoire de Recherche présenté par Mlle Leilla LÉCUSSON, Sous la direction de M. le Professeur Ludovic Ayrault Et la co-direction de Mme. Leslie Rival |  Septembre 2014

Université de Paris Panthéon Sorbonne

Z Université de Paris 1

Fiscalité et intégration régionale dans le C.A.R.I.C.O.M. (CARICOM : Caribbean Community and Common Market) |  1991

Université de Paris 1

Z Université de Nouvelle-Calédonie. Laboratoire Recherches Juridiques et Economiques;Cahiers du LARJE

Les grands enjeux économiques de la réforme fiscale en Nouvelle-Calédonie |  Novembre 2010

Université de Nouvelle-Calédonie. Laboratoire Recherches Juridiques et Economiques;Cahiers du LARJE

Z Université de Nouvelle-Calédonie. Laboratoire Recherches Juridiques et Economiques

Les causes et les conséquences de la cherté de vie en outre-mer |  Février 2012

Université de Nouvelle-Calédonie. Laboratoire Recherches Juridiques et Economiques

Z Université de la Polynésie française

Protectionnisme, concurence, gouvernance et institutions en Polynésie française : Thèse de doctorat en Sciences économiques |  18 septembre 2017

Université de la Polynésie française

Z Tahiti Infos

Le B2M Bougainville sera exonéré de droits d’entrée |  22 novembre 2016

Tahiti Infos

Z Semaine juridique (La) - Notariale et Immobilière

Aspects fiscaux de la loi pour le développement économique des outre-mer : (L. n° 2009-594, 27 mai 2009) |  11 septembre 2009

Semaine juridique (La) - Notariale et Immobilière

Institution d'une réduction d'impôt au titre de la réhabilitation des résidences de tourisme |  3 Février 2017

Semaine juridique (La) - Notariale et Immobilière

Relèvement des limites d'application de la franchise en base de TVA dans les DOM |  7 Avril 2017

Semaine juridique (La) - Notariale et Immobilière

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