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Documents  FISCALITE | enregistrements trouvés : 272

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1 UH Contribution à une compréhension économique de l'octroi de mer. Le cas de la Martinique

Université des Antilles et de la Guyane Octobre 2018

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1 Des particularités aux particularismes Les ambiguïtés du régime fiscal applicable dans les territoires français d’outre-mer : Mémoire de Recherche présenté par Mlle Leilla LÉCUSSON, Sous la direction ...

Université de Paris Panthéon Sorbonne Septembre 2014

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1 Fiscalité et intégration régionale dans le C.A.R.I.C.O.M. (CARICOM : Caribbean Community and Common Market)

Université de Paris 1 1991

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1 UH Les grands enjeux économiques de la réforme fiscale en Nouvelle-Calédonie

Université de Nouvelle-Calédonie. Laboratoire Recherches Juridiques et Economiques ; Cahiers du LARJE n°2010-4 Novembre 2010

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1 UH Les causes et les conséquences de la cherté de vie en outre-mer

Université de Nouvelle-Calédonie. Laboratoire Recherches Juridiques et Economiques Février 2012

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1 UH Protectionnisme, concurence, gouvernance et institutions en Polynésie française : Thèse de doctorat en Sciences économiques

Université de la Polynésie française 18 septembre 2017

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1 UH Le B2M Bougainville sera exonéré de droits d’entrée

Tahiti Infos n°792 22 novembre 2016

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1 Aspects fiscaux de la loi pour le développement économique des outre-mer : (L. n° 2009-594, 27 mai 2009)

Semaine juridique (La) - Notariale et Immobilière n°37 11 septembre 2009

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1 Institution d'une réduction d'impôt au titre de la réhabilitation des résidences de tourisme

Semaine juridique (La) - Notariale et Immobilière n°5 3 Février 2017

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1 Relèvement des limites d'application de la franchise en base de TVA dans les DOM

Semaine juridique (La) - Notariale et Immobilière n°14-15 7 Avril 2017

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