m

SE CONNECTER
A

Identifiant

Mot de passe

Mot de passe oublié

Historique des recherches

+
q
Rechercher dans :
- La sélection courante
- Toutes les tables
- Documents
Indexé depuis
- Tout
- Aujourd'hui
- 1 Semaine
- 1 Mois
Options :
- Dans toute la fiche
- Documents avec pièces jointes
Recherche avancée

ACCUEIL DU PORTAIL
SELECTIONNÉ POUR VOUS

ACCUEIL DU PORTAIL
SELECTIONNÉ POUR VOUS

AAccueil
|
RECHERCHE
Recherche multi-critères
|
PUBLICATIONS
DOSSIERS DOCUMENTAIRES
CAP SUR L'OUTRE-MER
GRANDS DOSSIERS
|
NOUS CONTACTER
Missions
Accès
Collections
|

G

Plus...

0

Accueil
a
Résistance au colonialisme, culture, coutume et...
a
Tableau de bord de la précarité à La Réunion -...
a
Contentieux : La Constitution contre la loi
a
Avis présenté au nom de la commission des affaires...
a
Documents

Documents Revue française de finances publiques | enregistrements trouvés : 24

O

K L Q M | F x r |

l
m
1
2
3
n
o

Trier: P Q

Z Revue française de finances publiques

Le régime fiscal des départements d'outre-mer | 1er trimestre 1991 Nouveau

Revue française de finances publiques

L'octroi de mer | 1er trimestre 1991 Nouveau

Revue française de finances publiques

Fiscalité en Polynésie française | 1er trimestre 1991 Nouveau

Revue française de finances publiques

La loi organique du 1er août 2001 et le droit constitutionnel des finances publiques | 2002 Nouveau

Revue française de finances publiques

La loi organique du 1er août 2001 sur les lois de finances : Quels enseignements pour les collectivités locales ? | 2004 Nouveau

Revue française de finances publiques

La mise en oeuvre de la LOLF : Quels enseignements tirer des expériences passées ? | 2004 Nouveau

Revue française de finances publiques

Le programme ACCORD : quel bilan ? | 2004 Nouveau

Revue française de finances publiques

Les limites de l'autonomie financière des collectivités territoriales d'outre-mer | 2006 Nouveau

Revue française de finances publiques

Les audits de modernisation, outils de transparence et d'aide à la décision financière | 2007 Nouveau

Revue française de finances publiques

La LOLF et la Ve République | 2007 Nouveau

Revue française de finances publiques

Sélection courante (0/24)

Tout sélectionner / Tout déselectionner

l
m
1
2
3
n
o

Listes : nb d'elts/page

Page 1 / 3 | Aller à page...

Filtrer

Type

Auteurs

Mordacq Franck [2]

Alventosa Jean-Raphaël [1]

Barilari André [1]

Bourget Renaud [1]

Cabannes Xavier [1]

Clinchamps Nicolas [1]

Daïmallah Hakim [1]

Derosier Bernard [1]

Esclassan Marie-Christine [1]

Hamon Francis [1]

Josse Philippe [1]

Date de parution

OU

ET

OU / ET

Z

Documents

Article - Discours - Doc. parlementaire - Dossier - Fiche - Fiche dépôt - Ouvrage - Question minist. - Question parl. - Rapport - Revue - Texte officiel - Webpage

Pôle de documentation
Direction Generale des Outre-mer
27 rue Oudinot 75 007 Paris
F Nous contacter

© Powered by Kentika
|
2025
|
Mentions légales