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• [Article] La Conférence du logement en outre-mer débouche sur un plan d'action 2019-2022 / Escudié Jean-Noël. Localtis, 11 juillet 2019. - 2 p.
  
• [Article] Outre-mer - Polynésie : la lutte contre l'indivision foncière est mise en place / Le Chuiton Sandrine. Semaine juridique (La) - Notariale et Immobilière, 30 Août 2019, n° n°35. - 5 p.
  
• [Rapport] Étude de l'impact de la départementalisation de Mayotte sur son système foncier : Mémoire Sciences de l'ingénieur / Fortin Pierre. Ecole Supérieure des Géomètres Topographes, Juin 2013. - 97 p.
  
• [Rapport] Rapport sur la situation de discrimination du peuple autochtone kanak de Nouvelle-Calédonie / Kapoeri Maryka. Organisation des Nations Unies, 2010. - 41 p.
  
• [Article] La Commission d’urgence foncière ou la fabrique de titres en règle / Perzo Anne. Le Journal de Mayotte, 6 juin 2019. - 2 p.
  
• [Article] Importance et difficulté de gestion de la zone des 50 pas géométriques à la Martinique / Saffache Pascal ; Monpelat Lindsay. Outremers 360°, 5 juin 2019. - 4 p.
  
• [Article] Haut-Maroni, Justice : « Sur le fleuve, beaucoup de personnes sont dépourvues d’acte de naissance » / Gros Angélique. France-Antilles Guyane, 20 mai 2019, n° n°9219. - 1 p.
  
• [Ouvrage] La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien / Cornut Etienne ; Deumier Pascale. Université de Nouvelle-Calédonie. Laboratoire Recherches Juridiques et Economiques, Octobre 2018. - 560 p.
  
• [Article] Prescriptions trentenaires : Silence, on pille ! / Kempf Guillaume. Le Quotidien de La Réunion et de l'Océan Indien, 4 avril 2019, n° n°14003. - 1 p.
  
• [Article] Loi du 27 décembre 2018 visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer / Prétot Sophie. Actualité Juridique Famille, Février 2019, n° n°2. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Situation des peuples autochtones de Guyane[n°7564] / Benbassa Esther. Journal officiel du Sénat, 31 janvier 2019
  
• [Article] Outre-mer : sortie des indivisions successorales de longue durée / Botrel Elisabeth. Dalloz actualité, 18 janvier 2019. - 3 p.
  
• [Article] Le partage de la terre est-il encore un enjeu en Nouvelle-Calédonie ? / Salenson Irène. The Conversation, 27 novembre 2018
  
• [Article] Le droit français en version amérindienne / Le Tallec Michel. France-Antilles Guyane, 3 et 4 novembre 2018, n° n°9057. - 1 p.
  
• [Article] Mayotte : la commission d'urgence foncière va enfin voir le jour. / Boscher Samuel. France Mayotte matin, 15 octobre 2018, n° n°1857. - 1 p.
  
• [Article] Le Pluralisme Juridique et les Droits Fonciers des Propriétaires Coutumiers et des Femmes au Vanuatu / Mosses Morsen. Comparative Law Journal of the Pacific - Journal de droit Comparé du Pacifique, 2014, vol. Volume 20. - 22 p.
  
• [Ouvrage] Droit foncier en Polynésie française. Bref examen critique et propositions de réformes / Sage Yves Louis. Comparative Law Journal of the Pacific - Journal de droit Comparé du Pacifique, 2013. - 254 p.
  
• [Article] Droits des peuples autochtones à la terre et au patrimoine / Tiouka Alexis ; Karpe Philippe. Journal d'agriculture traditionnelle et de botanique appliquée, 1998, vol. Vol.40, n° n°1-2. - 25 p.
  
• [Article] En Nouvelle-Calédonie, la terre au centre du référendum / Wéry Claudine. Monde (Le), 9 août 2018. - 3 p.
  
• [Article] La question de la restitution des terres aux autochtones empoisonne la Nouvelle-Calédonie / Sartre Julien. Mediapart, 6 juin 2018. - 3 p.
  
• [Article] Terrain du consulat de Chine : Une épine diplomatique dans les relations avec Tahiti / Schmitt Dominique. Tahiti Pacifique. Bimensuel d'information & de culture, 3 au 16 novembre 2017, n° n°367. - 7 p.
  
• [Article] Le consulat de Chine menacé d'expulsion ! / Schmitt Dominique. Tahiti Pacifique. Bimensuel d'information & de culture, 23 février 2018 au 8 mars 2018, n° n°375
  
• [Rapport] La stratégie de développement durable des îles Wallis-et-Futuna 2016-2030: Version adoptée le 25 janvier 2017 par l'Assemblée territoriale Administration supérieure de Wallis-et-Futuna, Janvier 2017. - 58 p.
  
• [Article] Autorités coutumières et réformes foncières : propriété, coutume, souveraineté. Chapitre d'ouvrage : La formalisation des droits sur la terre : bilan des expériences et des réflexions / Le Meur Pierre-Yves. Agence française de développement, 2017. - 13 p.
  
• [Rapport] Rapport & Voeu n°02/2017 : "Pour l’émergence d’une organisation normative et judiciaire coutumière" / Paoumua Jérôme ; Kaloï Richard. Nouvelle-Calédonie. Conseil Economique, Social et Environnemental, 29 décembre 2017, n° n°02/2017. - 30 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives : Collectivité de la Polynésie française, Politique agricole, Exercices 2010 et suivants Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, Septembre 2017. - 81 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de loi adoptée par le Sénat, relative au suivi des conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française [n°48] -Paris : France. Assemblée nationale, 6 juillet 2017, n° n°48. - 8 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les conflits d'usage et la planification foncière dans les outre-mer [n°616] / Mohamed Soilihi Thani ; Gremillet Daniel ; Karam Antoine. -Paris : France. Sénat, 6 juillet 2017, n° n°616. - 206 p.
  
• [Article] Rétrocession : Quel avenir pour Moruroa et Fangataufa ? / Ollivier Luc. Tahiti Pacifique. Bimensuel d'information & de culture, 28 juillet 2017-10 août 2017, n° n°360. - 9 p.
  
• [Article] Huahine : Ils sont reconnus propriétaires de 1/10e de l'île. Une décision qui pourrait faire du bruit à Huahine La Dépêche de Tahiti, 27 juin 2017, n° n°17439. - 2 p.
  
• [Rapport] L'intégration de la coutume kanak dans le corpus normatif contemporain en Nouvelle-Calédonie : Rapport de recherche / Cornut Etienne ; Deumier Pascale. Université de Nouvelle-Calédonie. Laboratoire Recherches Juridiques et Economiques, Décembre 2016. - 558 p.
  
• [Article] Jean-Jacques Urvoas, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice : “J’ai fait de la sécurité pénitentiaire un des axes forts de mon action” / Urvoas Jean-Jacques. La Dépêche de Tahiti, 16 mars 2017, n° n°17355. - 3 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Foncier en Guyane / Serville Gabriel . Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 7 février 2017
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - logement - propriétés foncières et immobilières. titrement. perspectives [n°99047] / Gibbes Daniel. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 22 novembre 2016. - 2 p.
  
• [Rapport] Plan logement Outre-mer Martinique 2015-2020 : Accord régional du 16 juin 2015 France. Préfecture de la région Martinique, Juillet 2015. - 68 p.
  
• [Article] Note d'analyse : Quels modèles de développement pour les agricultures des DOM ? saf agr’iDées, 10 novembre 2016. - 4 p.
  
• [Article] Problématique foncière : un martiniquais désigné par Paris pour prendre la direction de l'établissement public foncier / Boscher Samuel. France Mayotte matin, 15 novembre 2016, n° n°1428. - 2 p.
  
• [Rapport] La coutume judiciaire en Nouvelle-Calédonie. Aux sources d'un droit commun coutumier. / Lafargue Régis. -Paris : Université Paris X - Nanterre, 2001. - 208 p.
  
• [Ouvrage] Introduction au droit civil coutumier kanak, 2e édition revue et augmentée / Leca Antoine. -Aix-en-Provence : Presses universitaires d’Aix-Marseille, 1er trimestre 2016. - 147 p.
  ISBN 978-2-7314-1014-3
  
• [Rapport] La stratégie de développement durable des îles Wallis et Futuna 2016-2030 (version du 13 septembre 2016) Administration supérieure de Wallis-et-Futuna, Septembre 2016. - 59 p.
  
• [Article] Articuler la gestion des ressources forestières et du foncier agricole : le projet biomasse-énergie en Guyane / Aubertin Catherine ; Cialdella Nathalie. Sciences Eaux & Territoires, 2e trimestre 2016, n° n°19
  
• [Rapport] Rapport sur les besoins en matière d'équipements sportifs dans les outre-mer / Duchene Rémi ; Valot Grégory ; Zielinski Daniel. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale de la Jeunesse et des Sports, Juillet 2016, n° n°16082-16051-01
  ;n°2016-I-14. - 173 p.
  
• [Rapport] Les sentiers du droit de l'urbanisme en. Nouvelle-Calédonie. Entre réformes et expérimentations. Mémoire Université Sorbonne Paris IV / Lefevre Simon. -Paris : Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l'Aménagement, Septembre 2014. - 122 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives sur la gestion de la Collectivité de la Polynésie française, Affaires foncières, Exercices 2007 et suivants -Papeete : Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, Février 2016. - 41 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer sur la sécurisation des droits fonciers dans les outre-mer [n°721] / Mohamed Soilihi Thani ; Darnaud Mathieu ; Laufoaulu Robert. -Paris : France. Sénat, 23 juin 2016, n° n°721. - 217 p.
  
• [Rapport] Mayotte 2025, oui demain ensemble : 1er bilan annuel, une ambition pour la République -Paris : France. Ministère des outre-mer, Juin 2016. - 24 p.
  
• [Ouvrage] La Nouvelle-Calédonie, un destin peu commun / Gay Jean-Christophe. -Paris, Paris cedex 10 : IRD éditions, Octobre 2014. - 238 p.
  ISBN 978-2-7099-1748-3
  
• [Article] Un plan Marshall pour l’identité kanak : Dossier de presse & document de présentation du Plan Marshall pour l’identité kanak / Téin Gilbert. Nouvelle-Calédonie. Sénat coutumier, 18 avril 2016. - 5 p.
  
• [Rapport] Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière / Clement Denis ; Morin Georges-André. -Paris : France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie;France.Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Novembre 2015, n° n°010031-01;n°14122. - 124 p.
  
• [Article] Entretien : Victorin Lurel : "Un big bang et un état d’urgence sociale" / Lurel Victorin. Clicanoo : Journal de l'île de la Réunion , 21 mars 2016. - 1 p.
  
• [Rapport] La départementalisation de Mayotte : Une réforme mal préparée, des actions prioritaires à conduire. Rapport public thématique / Migaud Didier. -Paris : France. Cour des comptes, Janvier 2016. - 164 p.
  
• [Article] Environnement : La sécurité alimentaire : l'autre défi du réchauffement / Mannevy Charlotte. Tahiti Pacifique Hebdo, 13-19 novembre 2015, n° n°300. - 1 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les entreprises et les dynamiques sectorielles du Pacifique. Actes de la conférence économique du 25 juin 2015 [n°567] / Magras Michel. -Paris : France. Sénat, 26 juin 2015, n° n°567. - 229 p.
  
• [Article] La protection du foncier agricole à La Réunion / Chaulet Gil. Agreste La Réunion;La Réunion. Direction de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt, Octobre 2015, n° n°98. - 6 p.
  
• [Rapport] Plan logement outre-mer : Déclinaison en Guyane. Plan Logement Guyane 2015 - 2020 -Cayenne : Guyane. Direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement, Août 2015. - 50 p.
  
• [Ouvrage] Zones de Droits d’Usage Collectifs et concessions en Guyane française : bilan et perspectives 25 ans après / Davy Damien ; Filoche Geoffroy ; Armanville Françoise ; Guignier Armelle. -Cayenne : Institut de Recherche pour le Développement, Avril 2014. - 166 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information déposé par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la Polynésie française [n°2950] / Urvoas Jean-Jacques. -Paris : France. Assemblée nationale, 8 juillet 2015, n° n°2950. - 160 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur : Domaines public et privé de l'État outre-mer, 30 propositions pour mettre fin à une gestion jalouse et stérile [n°538] / Mohamed Soilihi Thani ; Guerriau Joël ; Patient Georges. -Paris : France. Sénat, 18 juin 2015, n° n°538. - 251 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le projet de loi relatif à la modernisation du droit de l'outre-mer [n°522] / Hyest Jean-Jacques. -Paris : France. Sénat, 17 juin 2015, n° n°522. - 168 p.
  
• [Rapport] Mayotte 2025 : Une ambition pour la République. Le document stratégique -Paris : France. Premier ministre, Juin 2015. - 24 p.
  
• [Rapport] Plan logement outre-mer 2015-2020 : Engagements préalables aux accords régionaux -Paris : France. Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité;France. Ministère des outre-mer, Mars 2015. - 37 p.
  
• [Article] Légalité des cessions gratuites aux communes de Guyane de parcelles du domaine privé de l'Etat. Actualité juridique - Droit administratif, 26 janvier 2015, n° n°2/2015. - 1 p.
  
• [Article] Domaine privé de l'État et réserves foncières guyanaises / Giacuzzo Jean-François . Droit administratif, Janvier 2015, n° n°1/2015
  
• [Rapport] Rapport sur les orientations budgétaires 2012-2014 du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie délibéré en réunion du gouvernement -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Gouvernement, Décembre 2014. - 24 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur les Îles Wallis et Futuna [n°103] / Joissains Sophie ; Sueur Jean-Pierre. -Paris : France. Sénat, 19 novembre 2014, n° n°103. - 44 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Guyane - logement. foncier. perspectives [n°63717] / Serville Gabriel . Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 4 novembre 2014. - 2 p.
  
• [Article] Comment préserver les espaces agricoles en outre-mer ? / Laguerre Alain. Revue de droit rural, Novembre 2014, n° n°427. - 11 p.
  
• [Article] Condition de la cession d'une parcelle du domaine privé de l'État à une commune de Guyane (CE, 24 oct. 2014, n° 366966) / Tesson Fabien. Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales, 3 Novembre 2014, n° n°44. - 1 p.
  
• [Article] Les enjeux de l'aménagement en outre-mer France. Fédération nationale des agences d'urbanisme;Les dossiers de la Fédération nationale des agences d'urbanisme, Septembre 2014, n° n°32. - 31 p.
  
• [Rapport] Propositions pour un aménagement urbain adapté en Guyane / Dupont Hervé ; Lévy Christian. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Décembre 2013, n° n° 008482-01. - 184 p.
  
• [Rapport] Diagnostic territorial de la commune de Camopi : Rapport final -Cayenne : Guyane. Agence d'Urbanisme et de Développement, Mai 2014. - 178 p. et Annexes
  
• [Article] La résidence au coeur des pratiques de transmission de la terre à l'île de La Réunion / Paillat Jarousseau Hélène. Sociétés Contemporaines, 4ème trimestre 2004, n° n°56. - 22 p.
  
• [Question minist.] Question orale sans débat : Politique foncière de l’État en Guyane [n°643] / Berthelot Chantal. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 6 mai 2014
  
• [Article] Les Amérindiens de Guyane française, de reconnaissances disparates en bricolages juridiques. L’exemple des Kali’na d’Awala-Yalimapo / Filoche Geoffroy. Journal de la Société des Américanistes, 2011, n° n°97-2. - 20 p.
  
• [Rapport] La pression urbaine entraîne une hausse des prix sur le marché foncier,cause du déclin de la production agricole.Réalité ou idée préconçue ? - Mémoire de fin d'etudes présenté pour l'obtention du diplôme Ingénieur SAADS (Systèmes Agricoles et Agroalimentaires du Développement des pays du sud) / Roquet Claire. -Paris : Université de Nouvelle-Calédonie. Laboratoire Recherches Juridiques et Economiques;Montpellier SupAgro, 2013. - 96 p.
  
• [Article] Un Consulat de Chine dans la France d'outre-mer / Trémon Anne-Christine. Critique internationale : Revue comparative de sciences sociales, Janvier-Mars 2009, n° n°42. - 23 p.
  
• [Article] Une épine amérindienne dans la semelle de l'État France-Antilles Guyane, 20 janvier 2014. - 1 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM - mobilisation du foncier. logement social. [n°29742] / Gomès Philippe. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 17 décembre 2013. - 1 p.
  
• [Article] Le développement de l'industrie du nickel et la transformation de la valeur environnementale en Nouvelle-Calédonie / Kowasch Matthias. Journal of Political Ecology, 2012, n° n°19. - 19 p.
  
• [Article] Les recompositions territoriales dans le Maroni : relation mobilité-environnement / Piantoni Frédéric. Revue européenne de migrations internationales, 2002, vol. Vol.18, n° n°2. - 31 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°3 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, Présidence de Mme Chantal Berthelot, session ordinaire 2013-2014 : Table ronde avec les représentants de l’Agence de services et de paiement (ASP), le Mardi 15 octobre 2013 -Paris : France. Assemblée nationale, 15 octobre 2013. - 15 p.
  
• [Article] Droit foncier : pourquoi ça ne marche pas Les Nouvelles de Tahiti, 17 octobre 2013. - 2 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°24 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale,Présidence de M. Jean-Claude Fruteau, Table ronde, ouverte à la presse, en présence des représentants de l’Assemblée permanente des chambres d’agriculture (APCA) ainsi que des présidents des chambres d’agriculture des départements d’outre-mer, le 10 septembre 2013 -Paris : France. Assemblée nationale, 10 septembre 2013, n° n°24. - 17 p.
  
• [Discours] Congrès de l'Union Sociale de l'Habitat 2013 à Lille, Les rencontres outre-mer – le mercredi 25 septembre 2013 : Discours de M. le Ministre des outre-mer / Lurel Victorin. France. Ministère des outre-mer, 25 septembre 2013. - 12 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, visant à prolonger la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques et à faciliter la reconstitution des titres de propriété en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion, à Mayotte et à Saint-Martin (n°1048) [n°1389] / Letchimy Serge. -Paris : France. Assemblée nationale, 19 septembre 2013, n° n°1389. - 35 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°23 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, Présidence de Mme Chantal Berthelot, vice-présidente, Table ronde, ouverte à la presse, sur l’agriculture outre-mer, Mardi 9 juillet 2013 -Paris : France. Assemblée nationale, 9 juillet 2013, n° n°23. - 22 p.
  
• [Article] Effets de la régularisation foncière à Mayotte. Pluralisme, incertitude, jeux d’acteurs et métissage / Barthès Carole. Économie rurale, Septembre-décembre 2009, n° n°313-314. - 17 p.
  
• [Article] Mayotte : mise en œuvre de l’aménagement foncier / Lazerges Roland. La lettre du CGAAER, Mars 2013, n° n°76. - p.8
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi de M. Serge Larcher et plusieurs de ses collègues visant à prolonger la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques [n°566] / Larcher Serge. -Paris : France. Sénat, 14 mai 2013, n° n°566. - 56 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de loi visant à prolonger la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques [n°447] / Larcher Serge. -Paris : France. Sénat, 26 mars 2013, n° n°447. - 7 p.
  
• [Rapport] Rapport : Mise en oeuvre de l’aménagement foncier à Mayotte / Lazerges Roland. -Paris : France.Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt;France. Conseil Général de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Espaces Ruraux, Novembre 2012, n° n° 12129. - 36 p.
  
• [Rapport] Rapport : Foncier et installation en agriculture en Guyane / Ménard Jean-Noël ; Morin Georges-André. -Paris : France.Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt;France. Conseil Général de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Espaces Ruraux, Juillet 2012, n° n° 12022. - 45 p.
  
• [Rapport] Rénovation urbaine et habitat indigne dans les DOM / Schmit Philippe. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Janvier 2012, n° n°007837-01. - 150 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives établi à la suite de l'examen de la situation financière de la Nouvelle-Calédonie exercices 2006 et suivants -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Chambre Territoriale des Comptes, Juin 2012. - 53 p.
  
• [Question minist.] Question orale : Développement du logement social à Mayotte [n°224] / Mohamed Soilihi Thani. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat, 18 décembre 2012
  
• [Article] Le terrain qui divise la communauté chinoise depuis 34 ans / Taputu Micaël. Les Nouvelles de Tahiti, 19 décembre 2012, n° n°16175. - 3 p.
  
• [Rapport] Politique agricole pour la Polynésie française 2011-2020 -Papeete : Polynésie française. Ministère de l'Agriculture, de l'Elevage et de la Forêt , Septembre 2011. - 88 p.
  
• [Article] Accords locaux, logique coutumière et production des politiques de développement en Nouvelle-Calédonie / Le Meur Pierre-Yves ; Mennesson Thierry. Revue juridique, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie, 1er semestre 2012, vol. Vol.2012-1 , n° n°19. - p.44-51
  
• [Article] L'évolution politique des autochtones de la Nouvelle-Calédonie / Lenormand Maurice-Henry. Journal de la société des océanistes, 1953, vol. Vol.9, n° n°9. - p.245-299
  
• [Article] La terre en Nouvelle-Calédonie : pollution, appartenance et propriété intellectuelle / Le Meur Pierre-Yves. Multitudes, 2010, n° n°41. - p.91-98
  
• [Rapport] Les politiques de développement à l'épreuve de la territorialisation : Changements et stabilités dans une situation de décolonisation négociée, la province Nord de la Nouvelle-Calédonie. Thèse de doctorat de l'Université Paul Valéry / Bouard Séverine. -Montpellier : Université de Montpellier 3, 19 octobre 2011. - 486 p.
  
• [Article] Réforme foncière et propriété dans la région de houaïlou (nouvelle-calédonie) / Naepels Michel. Etudes rurales, 2006, n° n°177. - p. 43-54
  
• [Rapport] Quelle production de logements pour la Guyane ? Objectifs qualitatifs et quantitatifs 2011-2017 - Rapport final -Bordeaux : Guyane. Direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement;URBANiS, Octobre 2011. - 73 p.
  
• [Question minist.] Question orale : Populations de l’ouest guyanais / Berthelot Chantal. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 18 janvier 2012. - 2 p.
  
• [Rapport] Evolution et perspectives de l'agriculture dans la commune de Koumac (Province Nord, Nouvelle-Calédonie) / Specq Hélène. Office de la recherche scientifique et technique outre-mer, 1995. - 65 p.
  
• [Article] La problématique de la maîtrise des sols par les personnes publiques à Mayotte : Colloque du Conseil général de Mayotte et de l'Institut de droit d'outre-mer (Idom) (Mamoudzou, 9-11 décembre 2009) / Kalfleche Grégory. Revue Juridique de l'Océan Indien, Octobre 2011, n° n°13. - p.65-75
  
• [Rapport] Evaluation réalisée pour le compte de l'Agence Française de développement : Les opérations financées par l'Agence française de développement dans le secteur de l'accession sociale à la propriété des DOM depuis 1990 / Horenfeld Gilles ; Bosvieux Jean. -Paris : Agence française de développement, 2004. - 151 p.
  
• [Article] Coutume kanak et justice de la République : A propos de l'ouvrage de Régis Lafargue : La coutume face à son destin / Burelli Thomas. Revue juridique, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie, 2011, vol. 2011/1, n° n°17. - p. 150-155
  
• [Rapport] Rapport du Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, Monsieur James Anaya : La situation du peuple kanak de Nouvelle-Calédonie (France). Conseil des droits de l’homme, Dix-huitième session, 14 septembre 2011 / Anaya James. -New York, Paris : Nations Unies;Conseil des droits de l’homme, Septembre 2011. - 23 p.
  
• [Question minist.] La question foncière à Mayotte [n°14201] / Ramadani Soibahadine Ibrahim. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 1 septembre 2011. - 2 p.
  
• [Rapport] Rapport de la mission interministérielle sur le développement du logement social à Mayotte / Dumas Philippe ; Dalmas Dominique ; Jourdain-Menninger Danièle ; Ruiz Gérard. -Paris : France. Inspection générale des affaires sociales;France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Janvier 2011, n° n°11-002-01;n°2010-M-051-01. - 145 p.
  
• [Article] Fasc. 978 : Indemnisation des Français d'outre-mer / Massiot Michel. Jurisclasseur Administratif, Juillet 2011, n° Fasc. 978. - 29 p.
  
• [Article] Le droit des missions aux colonies : une affaire « patrimoniale » ? / Durand Bernard. Cahiers d’Études du Religieux - Recherches interdisciplinaires, 2008, n° n°1/2008. - 16 p.
  
• [Article] Les Mahorais expulsés du littoral. A Mayotte, départementalisation à la pelleteuse / Carayol Rémi. Monde diplomatique (Le), Juin 2011. - 1 p.
  
• [Article] Civilisation orale, civilisation occidentale : spoliation foncière aux îles Marquises ? / Vannier Catherine. Tahiti-Pacifique magazine, Avril 2011, n° n°240. - p.15-18
  
• [Article] Mayotte : la cession gratuite d'un terrain à une association cultuelle est-elle prohibée ? (Tribunal administratif de Mayotte, 2 décembre 2010, n°08-485) / Legrand Isabelle. Actualité juridique - Collectivités territoriales, Mars 2011, n° n°3. - p.132-133
  
• [Article] Changement et continuité dans l'appropriation de l'espace et les représentations de la terre. De la plantation à l'agriculture familiale à l'Île de La Réunion / Paillat Jarousseau Hélène. Ruralia : Revue de l'Association des ruralistes français, 1999, n° n°05. - 11 p.
  
• [Article] Pour que la terre ne cache plus l’arbre : le foncier de l’arbre / Saïd M. ; Sibelet Nicole. Cahiers Agricultures, 2004, vol. Vol. 13, n° n°6. - 6 p.
  
• [Article] Changement institutionnel et agriculture à Mayotte : Les impacts d’une intégration renforcée à la République française sur l’activité agricole des ménages / Sourisseau Jean-Michel ; Bonnal Philippe ; Burnod Perrine. Économie rurale, Janvier-Juin 2008, n° n°303-304-305. - 16 p.
  
• [Article] L'introduction du Code Civil en Polynésie française 1842-1900 / Moana Duval Eric. Bulletin de la Société des Etudes océaniennes, Avril 2007, n° n°309. - p.42-56
  
• [Rapport] Programme pluriannuel d'interventions foncières - PPIF 2009-2013 -Sainte-Marie : La Réunion. Etablissement Public Foncier, 2011. - 28 p.
  
• [Ouvrage] La coutume face à son destin : réflexions sur la coutume judiciaire en Nouvelle-Calédonie et la résilience des ordres juridiques infra-étatiques / Lafargue Régis ; Préf. Christnacht Alain. -Aix-en-Provence, Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, Juillet 2010. - 417 p.
  ISBN 978-2-275-02842-2
  
• [Article] Au Canada, les autochtones pèsent sur l'industrie / Pélouas Anne. Monde (Le), 18 décembre 2010, n° n°20498. - p. 4
  
• [Rapport] Analyse de la situation du foncier et propositions en vue d'une maîtrise de la politique foncière / Collectivité Territoriale de Mayotte. -Paris : France. Ministère des départements et territoires d'outre-mer;France. Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles, 1987. - 61 p. + annexes
  
• [Ouvrage] Les Mélanésiens devant l'économie de marché : du milieu du XIXème siècle à la fin du millénaire / Guiart Jean. -Nouméa : Le Rocher-à-la- Voile, 2003. - 252 p.
  
• [Ouvrage] Latè ki ta'w pa ta'w ou Ta terre ne t'appartient pas : théâtre bilingue / Rasin Kas Gwoup. -Matoury, Paris : Ed. Ibis rouge, 1998. - 79 p.
  ISBN 2-84450-099-4
  
• [Ouvrage] La Guyane : pour un développement durable amazonien / Mangal Daniel. -Matoury : Ed. Ibis rouge, Août 2010. - 298 p.
  ISBN 978-2-84450-360-2
  
• [Ouvrage] La Nouvelle-Calédonie vers un destin commun ? / Dir. Faugère Elsa ; Dir. Merle Isabelle. -Paris : Karthala, Février 2010. - 260 p.
  ISBN 978-2-8111-0342-2
  
• [Ouvrage] Rangiroa : parenté étendue, résidence et terres dans un atoll polynésien / Ottino Paul ; Préf. Condominas Georges. -Paris : Ed. Cujas, 1972. - 530 p.
  
• [Ouvrage] La question foncière à Tahiti : choix de textes et documents (1842-1929) / Bailleul Michel ; Morillon Pierre. -Paris : France. Ministère des finances et des réformes administratives. Service éducatif des Archives Territoriales., 1999. - 72 p.
  
• [Rapport] Mécanismes de marginalisation/exclusion des groupes sociaux découlant des processus de développement : le problème des Kanak en Nouvelle-Calédonie / Merlo Jean. -Paris : Institut Oecuménique pour le Développement des Peuples, 1985. - 197 p.
  
• [Rapport] Le processus foncier et la politique d'aménagement colonial menés par l'administration pénitentiaire en Nouvelle-Calédonie au XIXeme siècle : 1863-1895 / Dillenseger-Rodin Julien ; Dir. Coquery Michel. -Paris : Université Paris VIII. Vincennes.;France. Ecole Nationale des Ponts et Chaussées, 1988. - 163 p.
  
• [Rapport] Nouvelle-Calédonie : dépossessions des territoires Kanak sous les gouverneurs militaires 1862-1884 / Dillenseger-Rodin Julien. -Paris : Université Paris VIII. Vincennes., 1984. - 191 p.
  
• [Ouvrage] Paysans Mélanésiens en pays Canala - Nouvelle-Calédonie / Doumenge Jean-Pierre. -Paris : France. Centre national de la recherche scientifique;Bordeaux. Centre d'études de Géographie tropicale, Octobre 1974. - 220 p.
  
• [Rapport] Tables rondes sur le foncier à Mayotte des 24, 25 et 26 juin 1997 -Paris : Mayotte. Préfecture;Mayotte. Conseil Général, 1997. - pagination multiple
  
• [Ouvrage] Les spoliations foncières en Nouvelle-Calédonie (1853-1913) / Dauphine Joël ; Préf. Pisani Edgard. -Paris : L'Harmattan, 1989. - 347 p.
  ISBN 2-7384-0451-0
  
• [Ouvrage] Chronologie foncière et agricole de la Nouvelle-Calédonie : 1853-1903 / Dauphine Joël ; Préf. Saussol Alain. -Paris : L'Harmattan, 1987. - 159 p.
  ISBN 2-85802-736-6
  
• [Ouvrage] La terre dans l'archipel des Australes : étude du pluralisme juridique et culturel en matière foncière (Pacifique Sud) / Bambridge Tamatoa. -Tahiti : Au vent des îles;IRD éditions, 3ème trimestre 2009. - 410 p.
  ISBN 978-2-915654-41-7
  
• [Article] La problématique de l’habitat à Wallis-et-Futuna / France. Institut d'émission d’outre-mer. Note expresse de l'Institut d'émission d'outre-mer, Mai 2010, n° n°20. - 4 p.
  
• [Article] L’habitat dans les outre-mer français : progrès, enjeux, disparités / Olive Virginie ; Riviere Françoise ; France. Institut d'émission des départements d'outre-mer ; France. Institut d'émission d’outre-mer. Note de l'Institut d'émission d'outre-mer, Février 2010. - 75 p.
  
• [Article] Les caractéristiques de l'habitat en Guyane Note expresse de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer, Janvier 2010, n° n°65. - 6 p.
  
• [Rapport] Maintien d'une filière dominante ou projet de territoire : le cas du sucre à la Réunion. Thèse présentée et soutenue publiquement le 5 septembre 2006, Université Paul Valéry-Montpellier III / Martignac Cécile. -Paris : 2006. - 388 p.
  
• [Ouvrage] La Terre est le sang des morts : Nouvelle Calédonie du passé au présent / Guiart Jean. -Paris : Ed. Anthropos, 1985. - 327 p.
  ISBN 2-7157-1075-5
  
• [Article] Identité et marché dans une situation de pluralisme institutionnel : le cas du secteur agricole à Mayotte / Sourisseau Jean-Michel ; Burnod Perrine. Développement durable et territoires, Janvier 2009, n° n°12. - 14 p.
  
• [Article] Les Amérindiens de Guyane : non à l'orpaillage illégal / Martin Emmanuel. Nouvelles de survival (Les), Octobre 2009, n° n°73. - p.8
  
• [Rapport] Avis du Conseil économique et social régional sur le projet de S.A.R. (Schéma d'Aménagement Régional) / Conseil économique et social de La Réunion. La Réunion. Conseil économique, Social et environnemental Régional, 16 octobre 2009. - 10 p.
  
• [Article] La construction d’un droit foncier colonial : De la propriété collective à la constitution des réserves en Nouvelle-Calédonie / Merle Isabelle. Enquête, anthropologie, histoire, sociologie, 1999, n° n°7. - p.97-126
  
• [Rapport] Avant-projet de document d'orientation relatif à la réforme statutaire de la Guyane, Congrès des Elus départementaux et régionaux, séance du 12 décembre 2008, mairie de Rémire-Montjoly -Rémire-Montjoly : Guyane. Conseil Général;Guyane. Conseil Régional, 12 décembre 2008. - 6 p.
  
• [Rapport] Guyane : Fondements du projet de société. Annexe à la résolution adoptée n°7, Congrès des élus départementaux et régionaux de Guyane, séance du 2 septembre 2009, mairie de Rémire-Montjoly -Rémire-Montjoly : Guyane. Conseil Général;Guyane. Conseil Régional, 2 septembre 2009. - 33 p.
  
• [Rapport] Guyane : Projet de société -Cayenne : Guyane. Conseil Général;Guyane. Conseil Régional, Août 2009. - 43 p.
  
• [Article] Les stratégies d’accès au logement des Haïtiens dans l’agglomération de Cayenne comme facteurs de restructuration urbaine / Romanovski Zéphirin ; Piantoni Frédéric. L'espace Politique, 3è trimestre 2008, n° n°6. - 15 p.
  
• [Article] Représentation politique et évolution territoriale des communautés amérindiennes en Guyane française / Ayangma Stanislas. L'espace Politique, 3è trimestre 2008, n° n°6. - 13 p.
  
• [Ouvrage] L'enjeu migratoire en Guyane française : Une géographie politique / Piantoni Frédéric. -Matoury, Paris : Ed. Ibis rouge, Février 2009. - 440 p.
  ISBN 9782844503275
  
• [Rapport] Actes du Colloque de Goyave (Guadeloupe), 22-23 septembre 2006 : Pour la reconquête des cultures vivrières dans les régions ultrapériphériques : quelles politiques agricoles ? -Paris : Confédération paysanne, 2006. - 52 p.
  
• [Rapport] Un projet et une nouvelle gouvernance pour la Guyane / Bouvier Michel ; Esclassan Marie-Christine. -Paris : Université de Paris Panthéon Sorbonne, 14 novembre 2008. - 67 p.
  
• [Article] Le parc national de Guyane : un arbitrage difficile entre intérêts divergents / Fleury Marie ; Karpe Philippe. Journal de la Société des Américanistes, 2006, n° n°1& 2 tome 92. - 22 p.
  
• [Article] Polanyi et Granovetter sur une île. L'enchâssement social de l’accès à la terre et au travail dans le secteur rural à Mayotte ( Colloque international 17, 18 ,19 mai 2006, Montpellier : Les frontières de la question foncière : - Enchâssement social des droits et politiques publiques ) / Burnod P. ; Colin J. P.. Institut de Recherche pour le Développement, 2006. - 38 p.
  
• [Article] Quand la définition de la propriété était un enjeu fort de la définition de Kanaky : retour sur les perspectives nationalistes kanakes des années 1980 ( Colloque international 17, 18 ,19 mai 2006, Montpellier : Les frontières de la question foncière : - Enchâssement social des droits et politiques publiques ) / Demmer Christine. Institut de Recherche pour le Développement, 2006. - 16 p.
  
• [Article] L'agriculture itinérante sur brûlis en Guyane française : la fin des durabilités écologique et socioculturelle ? / Demaze Moïse Tsayem ; Manusset Sandrine. Cahiers d'outre-mer (Les), Janvier-Juin 2008, vol. Vol. 61, n° n°241-242. - p.31-48
  
• [Article] Réserves foncières : qu'en est-il de la jurisprudence Motais de Narbonne ? / Hostiou René. Actualité juridique - Droit administratif, 3 mars 2008, n° n°8/2008. - p. 407-410
  
• [Article] Grenelle de l'environnement - Venue d'une délégation de Guyane : "La Guyane : Un territoire d'outre-mer oublié par la France...Entre détresse et opportunité... Quel avenir pour un trésor de biodiversité français ?" - Dossier de presse, Conférence de presse le 23 octobre 2007, Palais du Luxembourg / Présenté par Blandin Marie-Christine. Association Coeur de Forêt, 2007. - 15 p.
  
• [Ouvrage] L'enracinement créole : chronique de l'extinction du régime colonial aux Antilles françaises, la zone des cinquante pas géométriques / Rosier Guy. -Paris : L'Harmattan, Avril 2006. - 128 p.
  ISBN 2296006914
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le logement en outre-mer [n°88] / Torre Henri. -Paris : France. Sénat, 23 novembre 2006, n° n°88. - 87 p.
  
• [Article] Libre opinion de André Oraison : la "préférence régionale" Outre-mer / Oraison André. Témoignages, 2005. - 9 p.
  
• [Article] Le Code général de la propriété des personnes publiques / Hubrecht Hubert-Gérald ; Melleray Fabrice. Droit administratif, Août 2006, n° n°8-9. - p.4-12
  
• [Rapport] Les terres coutumières et le régime foncier en Nouvelle-Calédonie : Université Paris II, Panthéon-Assas : DEA sociologie du droit / Vigne Axelle. -Paris : Université Paris II Panthéon-Assas, 2000. - 73 p.
  
• [Article] La codification du droit des propriétés des personnes publiques / Maugüé Christine ; Bachelier Gilles. Actualité juridique - Droit administratif, 29 mai 2006, n° n°20/2006. - p.1073-1106
  
• [Article] Protection de l'environnement et droit de l'outre-mer: L'exemple du littoral / Baralle Pierre-Jean. Revue juridique et politique des états francophones, 2006, n° n°1. - p.86-102
  
• [Article] Les vicissitudes du droit de proprièté sur la réserve domaniale aux Antilles (à propos de trois arrêts de la Cour de Cassation du 16 novembre 2005) / Lavialle Christian. Revue française de droit administratif, Mars-Avril 2006, n° n° 2. - p. 251-257
  
• [Ouvrage] L'indépendance au présent : Identité kanak et destin commun. Entretiens avec Jean-François Corral et André Némia / Néaoutyine Paul. -Paris : Ed. Syllepse, 2006. - 189 p.
  ISBN 2849500712
  
• [Ouvrage] L'évolution du marché foncier à Mayotte : De 1841 à nos jours / Askandari Allaoui. -Paris : L'Harmattan, Février 2006. - 179 p.
  ISBN 2296003087
  
• [Ouvrage] Guyane : le renouveau amérindien -Paris : Ethnies : droits de l'homme et peuples autochtones, 2005. - 167 p.
  ISBN 2912114071
  
• [Ouvrage] La Nouvelle-Calédonie à l'épreuve de la contestion kanak. Tome 1 et Tome 2. Thèse présentée pour le doctorat en Sciences Politiques de l'Université de Nice-Sophia-Antipolis par Delphine Caussin sous la direction de Christian Bidegaray / Caussin Delphine. -Nice : Université de Nice Sophia Antipolis, 1998. - 300 p.; 347 p.
  
• [Question minist.] Habitat insalubre à Mayotte / Kamardine Mansour. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 2004, n° n°116. - p.9423
  
• [Article] Mayotte : des parfums au tourisme. Les nouveaux enjeux du littoral / Bernardie-Tahir Nathalie ; Omar El-Mahaboubi. Cahiers d'outre-mer (Les), Octobre - Décembre 2001, n° n° 216. - p. 369-395
  ISBN 03735834
  
• [Article] Les principes directeurs du droit foncier polynésien / Calinaud René. Revue juridique polynésienne, 2001, n° n° 7. - p. 741-749
  
• [Ouvrage] Atlas inter DOM / France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer. -Paris : Agence pour l’Observation de La Réunion, l’Aménagement et l’Habitat, Octobre 2001. - 65 p.
  
• [Ouvrage] La réforme foncière en Nouvelle-Calédonie 1978-1998 / Nouvelle-Calédonie. Agence de développement rural et d'aménagement foncier. -Nouméa : Grain de sable, Septembre 2000. - 118 p.
  ISBN 2841700593
  
• [Ouvrage] La question de la terre dans les colonies et départements français d'Amériques (1848-1998) / Dir. Burac Maurice ; Dir. Calmont André. -Paris : Karthala, Janvier 2001. - 439 p
  ISBN 2845861370
  
• [Ouvrage] La Nouvelle-Calédonie à la croisée des chemins : 1989-1997 / David Gilbert ; Guillaud Dominique ; Pillon Patrick. -Paris : Société des Océanistes;Institut français de recherche scientifique pour le développement de la coopération, 1999. - 324 p.
  
• [Discours] Discours de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, à l'occasion de l'inauguration des locaux de l'EPAG / Queyranne Jean-Jack. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2000. - 4 p.
  
• [Discours] Discours ouverture de la réunion Guyane avec les élus de la Guyane / Queyranne Jean-Jack. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 1998. - 4 p.
  
• [Discours] Voyage de M. Jean-Jack Queyranne en Polynésie française : discours à l'assemblée de la Polynésie française / Queyranne Jean-Jack. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 1997. - 8 p.
  
• [Ouvrage] Terres des hommes du grand océan : de la coutume au droit international (Pacifique Sud) / Levis Danièle. -Paris : L'Harmattan, 1999. - 194 p.
  ISBN 2738483305
  
• [Ouvrage] L'Héritage : essai sur le problème foncier mélanésien en Nouvelle-Calédonie / Saussol Alain. -paris : Société des Océanistes, 1979. - 493 p.
  
• [Ouvrage] Atlas inter DOM / France. Ministère de l’équipement du logement, des transports et du tourisme ; France. Ministère de l’outre-mer. -Paris : Agence pour l’Observation de La Réunion, l’Aménagement et l’Habitat, Janvier 1997. - 21 p.
  
• [Ouvrage] Coutumes et droit en Guyane. Amérindiens, Noirs-marrons, Hmong / Martres Jean-Pascal ; Larrieu Jacques. -Paris : Economica, 1993. - 217 p.
  ISBN 2717825215
  
• [Ouvrage] Coutume autochtone et évolution du droit dans le Pacifique sud / Dir. Deckker Paul de. -Paris : L'Harmattan;Université française du Pacifique, 1995. - 303 p.
  ISBN 273843469X
  
• [Dossier] Aménagement du territoire, Urbanisme, logement 1996
  
• [Article] Canne à sucre : petits et gros planteurs font place à la moyenne exploitation / Nemoz Pierre-Guy ; Zahm Frédéric. Economie de La Réunion (L'), 1995, n° n° 76. - p. 12-15
  
• [Article] Les autochtones français populations ou peuples ? / Belkacemi Nassira. Droit et Cultures, 1999, n° n°37. - p. 25-52
  ISBN 2738475280