Documents liés : [13 document(s)]

Documents (Mot-clé)

• [Ouvrage] Zones maritimes réglementées en Polynésie française Polynésie française. Direction des ressources marines et minières, Décembre 2016. - 64 p.
  
• [Article] Annulation d'une disposition réglementaire inintelligible. Conseil d'Etat, 11 décembre 2015, n°378622 Actualité juridique - Droit administratif, 28 mars 2016, n° n°11
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - réglementation - domaine maritime. extension. pêche. conséquences [n°90175] / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 22 décembre 2015. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Outre-mer - DOM-ROM : Martinique - Aquaculture et pêche professionnelle. Aides à l'armement [n°14505] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 9 juillet 2013. - 2 p.
  
• [Ouvrage] La pêche à Mayotte : entre archaïsme et postmodernité / Busson Olivier ; Préf. Kamardine Mansour. -Paris : L'Harmattan, Juin 2011. - 183 p.
  ISBN 978-2-296-54745-2
  
• [Rapport] Centre de ressources pêche : Organisations internationales / Direction des affaires politiques administratives et financières de l'outre-mer. -Paris : France. Ministère de l'outre-mer, Janvier 2006. - n.p.
  
• [Rapport] Les voies et les moyens d'une relance économique de Saint-Pierre-et-Miquelon (2 tomes) -Paris : Management scientifique, Janvier 1979. - Tome 1 : 127 p. ; Tome 2 : 63 p.
  
• [Article] Fasc. 4750 : Collectivités d'outre-mer et environnement / Naim-Gesbert Eric. Jurisclasseur Environnement, Juillet 2007, n° Fasc. 4750. - 52 p.
  
• [Ouvrage] La mer et son droit : mélanges offerts à Laurent Lucchini et Jean-Pierre Quéneudec -Paris : Pédone, 2003. - 712 p.
  ISBN 2233004205
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 2004 (n°1093), première lecture. Annexe n°35 : Outre-mer : Collectivités d'outre-mer à statut particulier et Nouvelle-Calédonie [1110-35] / Carrez Gilles ; Brial Victor. -Paris : France. Assemblée nationale, 2003, vol. Annexe n°35, n° n° 1110. - 75 p.
  
• [Ouvrage] Rapport annuel sur l'état de l'environnement dans les TAAF : août 2000 - juillet 2001 / Territoire des Terres australes et antarctiques françaises. -Saint-Pierre : 2001. - 31 p.
  
• [Article] Saint-Pierre et Miquelon, la pêche et le Canada / Girardin Brigitte. Administration : Revue de l'administration territoriale de l'Etat, Janvier - Mars 1996, n° n° 170. - p. 40-45
  
• [Ouvrage] Saint-Pierre-et-Miquelon et le droit de pêche dans l'Atlantique ouest / Belorgey Gérard ; Collab. Chane-Tune Richard. -Paris : L'Harmattan, 1993. - 165 p.
  ISBN 2110030445