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Documents  ARMEMENT | enregistrements trouvés : 5

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Ouvrage

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Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2009
Tome 1 : Les observations des juridictions financières
Tome 2 : Les suites données aux observations des juridictions financières

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Question minist.

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Question au Gouvernement : Commerce des armes en Nouvelle-Calédonie

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Doc. parlementaire

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Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur la détention, l’usage et le trafic des armes à feu en Martinique et en Guadeloupe [n°1406]

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Article

Ouvertures prochaines d'armureries ? La législation sur les armes et les munitions s'applique à Mayotte depuis le 1er janvier 2014

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Texte officiel

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Circulaire du 2 janvier 2014 de politique pénale territoriale pour la Martinique

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