H Évolution de l'activité d'élevage de coquilles lancée à Miquelon. Montant des aides versées par l'Etat, la collectivité et l'Union européenne à cette activité. Questionnaire du Sénat - M. Christian COINTAT, rapporteur pour avis de la commission des lois
Évolution de l'activité d'élevage de coquilles lancée à Miquelon. Montant des aides versées par l'Etat, la collectivité et l'Union européenne à cette activité. (Référence : Sénat - CL - N° 156)
Numéro : n°156
Domaine : Agriculture - Pêche (AG3)
Niveau d'autorisation : Public
Localisation : salle de lecture
Nature du document : Question - LFI
Parlement : Sénat
Commission : Commission des lois constitutionnelles, de législation et d'administration générale