Contient

• [Article] La loi du 1er août 2006 relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information / Caron Christophe. Semaine juridique (La) - Edition générale, 20 septembre 2006, n° n°38. - p.1745-1752
  
• [Article] Le nouveau droit d'auteur au lendemain de la loi du 1er août 2006 Recueil Dalloz, 14 septembre 2006, n° n°31/7260. - p.2153-2200
  
• [Article] Les effets négatifs de la monopolisation de la distribution de la presse métropolitaine dans les DOM-TOM / Decocq Georges. Communication Commerce électronique, 2006, n° n°3. - 2 p.
  
• [Article] Dossier : La nouvelle chaîne RFO ; De RFO Sat à France Ô Réseau France Outre-mer, 2005. - 9 p.
  
• [Article] Naissance de France Ô, chaîne d'outre-mer pour la métropole / Beuth Marie-Catherine ; Gonzales Paule. Figaro (Le), 2005, n° n°18837. - 1 p.
  
• [Question minist.] Outre-mer (handicapés - sourds et malentendants - télévision - sous-titrage - développement) [n°36339] / Thien Ah Koon André. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2004, n° n°46. - p.9001-9002
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2004-729 du 22 juillet 2004 fixant le régime applicable aux services financiers des offices de postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française [453] / Girardin Brigitte. -Paris : France. Sénat, 2004, n° n° 453. - 2 p.
  
• [Question minist.] Etat (publications - Journaux officiels - projet d'administration électronique - conséquences)[n°46261] / Daniel Paul. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2004, n° n°38. - p.7277
  
• [Question minist.] Programme ACP numérique [n°12796] / Désiré Rodolphe. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 2004, n° n°36. - p.2050
  
• [Question minist.] Outre-mer (DOM : Télécommunications - Internet - plates-formes locales - perspectives )[n°36987] / Thien Ah Koon André. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2004, n° n°25. - p.4745
  
• [Question minist.] Outre-mer (audiovisuel et communication - Réseau France outre-mer - bilan et perspectives )[n°31199] / Tiberi Jean. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2004, n° n°25. - p.4693
  
• [Question minist.] Outre-mer (DOM : télécommunications - Internet - accès - ADSL )[n°34339] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2004, n° n°22. - p.4046-4047
  
• [Question minist.] Administration (rapports avec les administrés - base Légifrance - contenu - mise à jour)[n°32986] / Grouard Serge. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2004, n° n°14. - p.2848
  
• [Question minist.] Etat (publications - Journaux officiels - version papier - maintien)[n°34573] / Gremetz Maxime. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2004, n° n°14. - p.2848
  
• [Question minist.] Informatique (logiciels - ministères et services publics - statistiques)[n°26175] / Le Fur Marc. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2004, n° n°6. - p.1076
  
• [Discours] Présentation orale de Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication sur la filialisation de RFO au sein du groupe France Télévisions / Aillagon Jean-Jacques. France. Ministère de la culture et de la communication, 2004. - 5 p.
  
• [Question minist.] Raccordement de la Martinique au nouveau câble devant relier la Guadeloupe à la dorsale Internet mondiale / Désiré Rodolphe. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 2003, n° n°45. - p.3345
  
• [Article] RFO va être intégrée à la holding publique de France Télévisions / Valo Martine. Monde (Le), 24 septembre 2003, n° n°18245. - 1 p.
  
• [Article] Audiovisuel : Malgré les réticences du PDG André-Michel Besse, le gouvernement impose sa décision, RFO intègre Francetélévisions Figaro (Le), 2003, n° n°18390. - 1 p.
  
• [Article] Les télévisions locales hertziennes privées : succès et fragilités Lettre du conseil supérieur de l'audiovisuel (La ), Janvier 2001, n° n°136. - p. 3-12
  ISBN 1143-5070
  
• [Article] Mission du CSA en Polynésie française. Un paysage audiovisuel riche mais en recherche d'équilibre Lettre du conseil supérieur de l'audiovisuel (La ), Janvier 2001, n° n°136. - p. 31-32
  ISBN 1143-5070