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H 0 Le B2M Bougainville sera exonéré de droits d’entrée

Le nouveau fleuron de la Marine nationale en Polynésie française bénéficiera d'un régime spécial d'exonération de droits d'entrée.

Numéro : n°792

Date de publication : 22 novembre 2016

Domaine : Finances publiques - Fiscalité (FP3)

Niveau d'autorisation : Public

Localisation : Version numérique

Langue : français

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