Pole Doc Outre-merDocuments : Avis présenté au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2004, adopté par l'Assemblée nationale. Tome XXII : Outre-mer [75-22]

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Auteurs : Raoul Daniel

Editeur : France. Sénat

Date de parution : 2003

Nbre/N° de page : 53 p.

Cote : P0320-FP1

Mot-clé : BUDGET 2004 ; OUTRE MER ; NOUVELLE CALEDONIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; WALLIS ET FUTUNA ; MAYOTTE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; LA REUNION ; GUYANE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; POLITIQUE DU LOGEMENT

- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/a03-075-22/a03-075-221.pdf)

Numéro : n° 75, Tome XXII

Date de publication : 20 novembre 2003

Domaine : Finances publiques - Budget de l’Etat (FP1)

Niveau d'autorisation : Public

Lieu d'édition : Paris

Collection : Les documents législatifs du Sénat

Localisation : Réserve - Dossier : D0197-FP1 ; salle de lecture

Nature du document : Avis

Séance : 20/11/2003

Contenu dans

[Dossier] Loi de finances 2004 : Outre-mer : Travaux préparatoires / France. Ministère de l’outre-mer. France. Ministère de l'outre-mer, 2003

Voir aussi

[Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2004, adopté par l'Assemblée nationale. Tome VIII : Outre-mer (aspects sociaux) [77-8] / Létard Valérie. -Paris : France. Sénat, 2003, n° n° 77, Tome VIII. - 47 p.
[Doc. parlementaire] Rapport général fait au nom de la commission des Finances, du contôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2004, adopté par l'assemblée nationale. Tome III Annexe n°28 : Les moyens des services et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances), Outre-mer [73-28] / Du Luart Roland. -Paris : France. Sénat, 20 novembre 2003, n° n° 73, Annexe n°28. - 73 p.
[Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de la législation, du suffrage universel, du Réglement et d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 2004, adopté par l'assemblée nationale. Tome VIII : Collectivités d'outre-mer à statut particulier et Nouvelle-Calédonie [78-8] / Hyest Jean-Jacques. -Paris : France. Sénat, 2003, n° n° 78, Tome VIII. - 38 p.

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