Pole Doc Outre-merDocuments : Rapport sur le Passeport Mobilité - Dix recommandations de réforme dans le cadre du projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer

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Auteurs : Pinauldt Michel ; Simon Thierry

Editeur : La Documentation française ;France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Date de parution : Mai 2008

Nbre/N° de page : 56 p.

Cote : R1146-CO2

Mot-clé : CONTINUITE TERRITORIALE ; PASSEPORT MOBILITE ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; ETUDIANT ; TRANSPORT AERIEN

Numéro : n° 08- 031- 01 ; n° 2008- 044

Date de publication : Mai 2008

Domaine : Communications - Transport (CO2)

Niveau d'autorisation : Public

Lieu d'édition : Paris

Localisation : Version numérique

Nature du document : Rapport d'inspection

Collation : ann.

Langue : français

Voir aussi

[Doc. parlementaire] Rapport d'information déposé par la commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif au passeport mobilité [n°3781] / Bouvard Michel. -Paris : France. Assemblée nationale, 13 mars 2007, n° n°3781. - 37 p.
[Rapport] Commission européenne : Aide d'Etat NN25/2005 - France. Régime d'aides à caractère social, dit "passeport mobilité", instauré au bénéfice de certaines catégories de passagers des liaisons aériennes reliant la France métropolitaine aux départements d'outre-mer [C(2005)1165 fin] / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2005, n° C(2005)1165 final. - 9 p.

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