Pole Doc Outre-merDocuments : Rapport fait au nom de la Commission des Finances, de l'Economie générale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2004 (n°1093), Culture et communication : Communication

G

0

Date de parution : 2003

Nbre/N° de page : 144 p.

Cote : P0296-IN3

-Rapport extrait du site : http://www.assemblee-nationale.fr/12/budget/plf2004/b1110-12.asp

-Ce rapport évoque RFO pages 48 à 57.

Numéro : n°1110 annexe 12

Date de publication : 9 octobre 2003

Domaine : Information - Media (IN3)

Niveau d'autorisation : Public

Lieu d'édition : Paris

Localisation : Réserve ; salle de lecture

Nature du document : Rapport législatif

Séance : 9 octobre 2003

[Doc. parlementaire] RFO à la croisée des chemins. Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur RFO, bilan et perspectives [1275] / Présenté par Pericard Michel ; France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et . -Paris : France. Assemblée nationale, 1994, n° n°1275. - 63 p.
ISBN 2-11087783-9

0

Z

Pôle de documentation
Direction Generale des Outre-mer
27 rue Oudinot 75 007 Paris
F Nous contacter