Pole Doc Outre-merDocuments : Compte rendu n°3 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, Présidence de Mme Chantal Berthelot, session ordinaire 2013-2014 : Table ronde avec les représentants de l’Agence de services et de paiement (ASP), le Mardi 15 octobre 2013

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Organisme : France. Assemblée nationale

Date de parution : 15 octobre 2013

Nbre/N° de page : 15 p.

Cote : P0797-AG1

Mot-clé : DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; PROGRAMME D'OPTIONS SPECIFIQUES A L'ELOIGNEMENT ET A L'INSULARITE DES DEPARTEMENTS FRANCAIS D'OUTRE-MER ; AIDE A L'AGRICULTURE ; OFFICE DE DEVELOPPEMENT DE L'ECONOMIE AGRICOLE DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER ; SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL ; PROBLEME FONCIER ; AGRICULTEUR

Date de publication : 15 octobre 2013

Domaine : Agriculture - Economie agricole (AG1)

Niveau d'autorisation : Public

Lieu d'édition : Paris

Localisation : Version numérique

Nature du document : Débat parlementaire

Voir aussi

[Rapport] Cour des comptes - Rapport public annuel 2016 - Février 2016 : La réforme des organismes payeurs des aides agricoles : une stratégie à définir, des économies à rechercher -Paris : France. Cour des comptes, Février 2016. - 43 p.
[Doc. parlementaire] Compte rendu n°4 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, Présidence de M. Jean-Claude Fruteau, session ordinaire 2013-2014 : Examen du rapport d’information sur les agricultures des Outre-mer, présenté par Mme Chantal Berthelot et par M. Hervé Gaymard, le Mardi 5 novembre 2013 -Paris : France. Assemblée nationale, 5 novembre 2013. - 16 p.
[Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux outre- mer sur les agricultures des Outre-mer [n°1510] / Berthelot Chantal ; Gaymard Hervé. -Paris : France. Assemblée nationale, 6 novembre 2013, n° n°1510. - 298 p.

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