H Les territoires d'outre-mer
Nouvelle-Calédonie. Centre territorial de recherche et de documentation pédagogique
1992
152 p.
0750-4276
O4761-QJ9
TERRITOIRE D'OUTRE MER ; REGIME LEGISLATIF ; DECENTRALISATION ; EVOLUTION STATUTAIRE ; POLYNESIE FRANCAISE ; NOUVELLE CALEDONIE ; WALLIS ET FUTUNA ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; REPARTITION DES COMPETENCES ; GOUVERNEMENT LOCAL ; ASSEMBLEE TERRITORIALE ; CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL TERRITORIAL ; AUTONOMIE LOCALE ; INSTITUTIONS
Date de publication : Août 1992
Domaine : Questions juridiques - Droit d'outre-mer (QJ9)
Niveau d'autorisation : Public
Lieu d'édition : Nouméa
Localisation : Salle de lecture
Collation : ann.
Langue : français
Voir aussi
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[Ouvrage]
Les DOM-TOM. Départements. Régions d'outre-mer. Territoires et collectivités territoriales d'outre-mer
/ Ziller Jacques.
-Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1991. - 197 p.
ISBN 2275007040
-
[Ouvrage]
Les territoires d' outre-mer
/ Pimont Yves.
-Paris : Presses universitaires de France, 1994. - 127 p.
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