Voir aussi

• [Doc. parlementaire] Rapport général fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2010, adopté par l'Assemblée nationale, Tome III : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances), Annexe n°18 : Outre-mer [n°101-Tome III-Annexe 18] / Marini Philippe. -Paris : France. Sénat, 19 novembre 2009, vol. Tome III Annexe 18, n° n° 101. - 50 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission de L'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2010, adopté par l'Assemblée nationale, Tome IV : outre-mer [n°105-Tome IV] / Lise Claude. -Paris : France. Sénat, 19 novembre 2009, vol. Tome IV, n° n° 105. - 33 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2010, adopté par l'Assemblée nationale, Tome II : outre-mer [n°103-Tome II] / Payet Anne-Marie. -Paris : France. Sénat, 19 novembre 2009, vol. Tome II, n° n° 103. - 69 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 2010, adopté par l'Assemblée nationale, Tome VII : outre-mer [n°106-Tome VII] / Cointat Christian. -Paris : France. Sénat, 19 novembre 2009, vol. Tome VII, n° n° 106. - 89 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République: Audition de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d’État auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer sur les crédits de la mission "outre-mer"(loi de finances pour 2010) et avis sur les crédits de cette mission. (M. Didier Quentin, rapporteur pour avis)[Compte rendu n°7] / Penchard Marie-Luce. -Paris : France. Assemblée nationale, 28 octobre 2009, n° n°7. - 17 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946) : outre-mer [n°1969, Tome VIII] / Almont Alfred. -Paris : France. Assemblée nationale, 14 octobre 2009, vol. Tome VIII, n° n° 1969. - 58 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des Finances, de l'Economie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946) : outre-mer [n°1967, Annexe n°30] / Cahuzac Jérôme. -Paris : France. Assemblée nationale, 14 octobre 2009, vol. Annexe n°30, n° n° 1967. - 57 p.
  
• [Doc. parlementaire] Mission ministérielle, Projets annuels de performances, Annexe au Projet de loi de finances pour 2010 : Outre-mer -Paris : France. Ministère du Budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, Octobre 2009. - 94 p.
  
• [Doc. parlementaire] Document de politique transversale, Projet de loi de finances pour 2010 : Outre-mer -Paris : France. Ministère du Budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, Octobre 2009. - 216 p.