Documents (Référence)

• [Rapport] Les services de communications électroniques dans les départements et collectivités d'outre- mer, année 2017. Observatoire des marchés des communications électroniques Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes, 14 juin 2018. - 37 p.
  
• [Rapport] Baromètre du numérique 2017 : 17ème édition Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes;France. Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies, Novembre 2017. - 256 p.
  
• [Article] Les services de communications électroniques dans les départements et collectivités d'outre-mer : Année 2015. Observatoire des marchés des communications électroniques Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes, Mai 2016. - 18 p.
  
• [Rapport] Rapport public d’activité de l’Arcep 2015, Extraits, Le marché outre-mer -Paris : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes, Juin 2016. - 12 p.
  
• [Texte officiel] Avis n° 2015-1079 de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes en date du 15 septembre 2015 rendu à la demande du gouvernement et portant sur l'encadrement de la tarification de l'itinérance ultramarine Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes, 21 janvier 2016. - 17 p.
  
• [Rapport] Étude sur les équipements en communications électroniques et audiovisuels des ménages et individus des DOM - Rapport portant sur Mayotte / LH2 DOM. -Paris : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes;France. Conseil supérieur de l'audiovisuel;France. Délégation Générale à l'Outre-Mer, Juillet 2013. - 197 p.
  
• [Rapport] Étude sur les équipements en communications électroniques et audiovisuels des ménages et individus des DOM - Rapport portant sur La Réunion / LH2 DOM. -Paris : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes;France. Conseil supérieur de l'audiovisuel;France. Délégation Générale à l'Outre-Mer, Juillet 2013. - 197 p.
  
• [Rapport] Étude sur les équipements en communications électroniques et audiovisuels des ménages et individus des DOM - Rapport portant sur la Guyane / LH2 DOM. -Paris : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes;France. Conseil supérieur de l'audiovisuel;France. Délégation Générale à l'Outre-Mer, Juillet 2013. - 197 p.
  
• [Rapport] Étude sur les équipements en communications électroniques et audiovisuels des ménages et individus des DOM - Rapport portant sur la Martinique / LH2 DOM. -Paris : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes;France. Conseil supérieur de l'audiovisuel;France. Délégation Générale à l'Outre-Mer, Juillet 2013. - 197 p.
  
• [Rapport] Étude sur les équipements en communications électroniques et audiovisuels des ménages et individus des DOM - Rapport portant sur la Guadeloupe / LH2 DOM. -Paris : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes;France. Conseil supérieur de l'audiovisuel;France. Délégation Générale à l'Outre-Mer, Juillet 2013. - 197 p.
  
• [Rapport] Étude sur les équipements en communications électroniques et audiovisuels des ménages et individus des DOM - Rapport portant sur l'ensemble des DOM / LH2 DOM. -Paris : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes;France. Conseil supérieur de l'audiovisuel;France. Délégation Générale à l'Outre-Mer, Juillet 2013. - 197 p.
  
• [Article] Conservation des numéros mobiles Outre-mer Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes, 14 novembre 2012
  
• [Rapport] Analyse des marchés de gros des prestations de segments interurbains interterritoriaux relatifs aux collectivités territoriales de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy. Projet d'analyse soumis à consultation publique (3 mars 2011 - 31 mars 2011) -Paris : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes, Mars 2011. - 35 p.
  
• [Rapport] Rapport au Parlement et au Gouvernement relatif au secteur des communications électroniques outre-mer. Rapport établi en application de l'article 28 de la loi n°2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer et en réponse à la demande du Gouvernement Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes, Janvier 2010. - 99 p.
  
• [Discours] Discours de Paul Champsaur Président de l'Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes (ARCEP), licences 3G outre-mer : mercredi 30 janvier 2008 / Champsaur Paul. Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes, 30 janvier 2008. - 2 p.
  
• [Rapport] Rapport complémentaire au Ministre chargé des communications électroniques sur le choix des bandes de fréquences pour un marché secondaire des autorisations d'utilisation de fréquences dans les Départements et Collectivités d'Outre Mer -Paris : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes, 2006. - 30 p.
  
• [Rapport] Introduction des systèmes de communications mobiles de troisième génération (UMTS) dans les départements d'Outre-mer, à Mayotte et Saint-Pierre et Miquelon : Consultation publique du 24 mai au 6 juillet 2007 -Paris : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes, 2007. - 23 p.