Pole Doc Outre-merDocuments : La politique maritime et littorale de la France : enjeux et perspectives : l’outre-mer. Rapport sur les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France. Annexe 4 : l'outre-mer

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Auteurs : Marini Philippe ; Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques

Organisme : France. Assemblée nationale;France. Sénat

Date de parution : 1998

Nbre/N° de page : 178 p.

Cote : P0329-VP8

Mot-clé : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; AMENAGEMENT DU LITTORAL ; PORT ; ZONE FRANCHE ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; DEFISCALISATION ; LITTORAL

Numéro : n° 771 (AN) / 345 (S)

Date de publication : Mars 1998

Domaine : Vie politique - Situation politique (VP8)

Niveau d'autorisation : Public

Lieu d'édition : Paris

Localisation : Réserve ; salle de lecture ; Version numérique

Nature du document : Rapport officiel

Voir aussi

[Article] La politique maritime de l'Union européenne : "Il importe que les acteurs des DOM se mobilisent." / Maitre Estelle. La Lettre d'EURODOM, 2007, n° n°22. - p.6-8
[Rapport] Communication de la Commission des Communautés européennes au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions : Une politique maritime intégrée pour l'Union européenne (COM(2007)575 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2007, n° COM(2007) 575 final. - 17 p.

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