Documents (Référence)

• [Article] La conformité incertaine au droit de l'Union européenne du régime particulier de l'évaluation environnementale des schémas de mise en valeur de la mer des régions d'outre-mer / Blanchet Dominique. Environnement et développement durable, Novembre 2014, n° n°11
  
• [Article] L'implantation de champs de panneaux photovoltaïques à proximité du rivage constitue-t-elle une extension de l'urbanisation en continuité au sens du I de l'article L. 146-4 du Code de l'urbanisme ? / Sousse Marcel. Environnement et développement durable, Juillet 2013, n° n°7
  
• [Article] Du mercure dans la Limonade / Billet Philippe. Environnement et développement durable, Mars 2013, n° n°3
  
• [Article] Le régime juridique des centrales photovoltaïques au sol clarifié / Duval Jocelyn. Environnement et développement durable, Janvier 2010, n° n°1. - 3 p.
  
• [Article] Procédure de contravention de grande voirie : Bande des cinquante pas géométriques / Sousse Marcel. Environnement et développement durable, Octobre 2009, n° n°10. - 3 p.
  
• [Article] Légalité de la taxe d'environnement pour le recyclage des véhicules en Polynésie / Billet Philippe. Environnement et développement durable, 2006, n° n°7. - 2 p.
  
• [Article] Les déclarations nécessaires à l'établissement de la redevance pour prélèvement d'eau dans les DOM / Billet Philippe. Environnement et développement durable, 2006, n° n°3. - 1 p.
  
• [Article] Réforme des parcs naturels régionaux / Février Jean-Marc. Environnement et développement durable, 2006, n° n°5. - 3 p.