Pole Doc Outre-merDocuments : Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le projet de loi de finances pour 2006 (n°2540) : Tome IV : Outre-mer [2570-4]

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Auteurs : Beaugendre Joël

Organisme : France. Assemblée nationale

Date de parution : 2005

Nbre/N° de page : 78 p.

Cote : P0435-FP1

Mot-clé : OUTRE MER ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; LOGEMENT NEUF ; HABITAT INSALUBRE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; CONTINUITE TERRITORIALE ; ACTION SANITAIRE ET SOCIALE ; POLITIQUE CULTURELLE ; COOPERATION INTERREGIONALE ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; SUCRE ; RHUM ; ORGANISATION COMMUNE DE MARCHE DE LA BANANE ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MAYOTTE

- Version numérique extraite du site Internet www.assemblee-nationale.fr

Numéro : n° 2570

Date de publication : 12/10/2005

Domaine : Finances publiques - Budget de l’Etat (FP1)

Niveau d'autorisation : Public

Volume : Tome IV

Lieu d'édition : Paris

Collection : Les documents législatifs de l'Assemblée Nationale

Localisation : Réserve ; salle de lecture

Nature du document : Rapport législatif

Voir aussi

[Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi de finances pour 2006 (n°2540) : Tome V : Outre-mer [2573-5] / Quentin Didier. -Paris : France. Assemblée nationale, 2005, vol. Annexe V, n° n° 2573. - 64 p.
[Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 2006 (n°2540). Annexe n°20 : Outre-mer [2568-20] / Rodet Alain. -Paris : France. Assemblée nationale, 2005, vol. Annexe n°20, n° n° 2568. - 85 p.

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