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Rapport public annuel 2014 de la Cour des comptes - Février 2014
Tome 1 : Les observations des juridictions financières, Volume I-1 : les finances publiques, les politiques publiques, Volume I-2 : la gestion publique
Tome 2 : Les suites données aux observations des juridictions financières
Tome 3 : Les activités de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes
Février 2014
O5185-IS1
COUR DES COMPTES ; RAPPORT ; POLITIQUE PUBLIQUE ; EVALUATION ; FINANCES PUBLIQUES ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; TOURISME ; POLITIQUE SPATIALE
La Cour des comptes a rendu public, le 11 février 2014, son rapport public annuel. Ce rapport se compose de trois tomes. Le premier expose une sélection d’observations et de recommandations de la Cour et des chambres régionales et territoriales des comptes (CRTC). Le deuxième traite des suites données aux recommandations formulées antérieurement. Le troisième retrace les activités de la Cour et des CRTC en 2013.
- Études concernant l'outre-mer :
-Le transport spatial : une ambition stratégique,une contrainte de coûts
- Le tourisme en outre-mer : un indispensable sursaut
- Les Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) : une clarification à poursuivre
Date de publication : Février 2014
Domaine : Institutions - Constitution (IS1)
Niveau d'autorisation : Public
Lieu d'édition : Paris
Localisation : Version numérique
Langue : français
Tome : 3 tomes
Voir aussi
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[Rapport]
54 suggestions pour améliorer la fréquentation touristique de la France à partir de nos patrimoines. Rapport présenté par Monsieur Martin Malvy à la demande de Monsieur Laurent Fabius remis à Monsieur Jean-Marc Ayrault
/ Malvy Martin.
-Paris : France. Ministère des affaires étrangères, Mars 2017. - 146 p.
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[Ouvrage]
Le tourisme outre-mer : une mutation nécessaire
-Paris, Paris Cedex 12 : Institut d'émission des départements d'outre-mer, Mars 2015. - 35 p. + Annexes
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[Ouvrage]
Rapport public annuel 2013 de la Cour des comptes - Février 2013 - Tome 1 : Les observations des juridictions financières, Volume I-1 : les finances publiques, les politiques publiques - Volume I-2 : la gestion publique - Tome 2 : Les suites données aux observations des juridictions financières - Tome 3 : Les activités de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes
/ France. Cour des comptes.
-Paris : France. Cour des comptes, 12 février 2013
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[Ouvrage]
Rapport public annuel de la Cour des comptes - Février 2012 - Tome 1 : Les observations des juridictions financières - Tome 2 : Les suites données aux observations des juridictions financières - Tome 3 : Les activités de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes
/ France. Cour des comptes.
-Paris : La Documentation française , Février 2012. - T1 : 1032 p., T2 : 442 p. ,T3 : 61 p.
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[Ouvrage]
Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2009 - Tome 1 : Les observations des juridictions financières - Tome 2 : Les suites données aux observations des juridictions financières
/ France. Cour des comptes.
-Paris : La Documentation française , Janvier 2009. - 776 p. + 324 p.
-
[Ouvrage]
Rapport public annuel de la Cour des comptes - Février 2011 - Tome 1 : Les observations des juridictions financières - Tome 2 : Les suites données aux observations des juridictions financières
/ France. Cour des comptes.
-Paris : La Documentation française , Février 2011. - 1130 p.
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[Ouvrage]
Rapport public annuel de la Cour des comptes - Février 2010 - Première partie : Les observations des juridictions financières - Deuxième partie : Les suites données aux observations des juridictions financières - Cour de discipline budgétaire et financière. Rapport annuel
/ France. Cour des comptes.
-Paris : La Documentation française , Février 2010. - 671 p., 214 p., 41 p.
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