Pole Doc Outre-merDocuments : Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux outre-mer sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte [n°2197]

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Date de parution : 11 septembre 2014

Nbre/N° de page : 99 p.

Cote : P0841-RE1

Numéro : n°2197

Date de publication : 11 septembre 2014

Domaine : Ressources - Energie (RE1)

Niveau d'autorisation : Public

Lieu d'édition : Paris

Localisation : Version numérique

[Article] La loi sur la transition énergétique et les Outre-mer / Billet Philippe. Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales, 24 Octobre 2016, n° n°42. - 4 p.
[Article] Transition énergétique et croissance verte : itinéraire et ambitions d'une loi / Billet Philippe. Revue Energie - Environnement - Infrastructures, Octobre 2015, n° 10. - 16 p.
[Article] Les énergies renouvelables en transition / Le Baut-Ferrarese Bernadette. Revue Energie - Environnement - Infrastructures, Octobre 2015, n° 10. - 17 p.
[Rapport] Valorisation de la Biomasse en Guadeloupe / Grosclaude Jean-Yves. -Paris : France.Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Juin 2015, n° n°14063. - 63 p.
[Doc. parlementaire] Rapport d'information de la commission des affaires économiques sur l'adaptation du droit de l'énergie aux Outre-mer [n°2225] / Bareigts Ericka. -Paris : France. Assemblée nationale, 17 septembre 2014, n° n°2225. - 92 p.