Pole Doc Outre-merDocuments : Compte rendu de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sous la Présidence de M. Serge Larcher, le mardi 4 février 2014 : La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?

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Editeur : France. Sénat

Date de parution : 4 février 2014

Cote : P0817-QI3

Mot-clé : ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; POLITIQUE INTERNATIONALE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; PLATEAU CONTINENTAL ; SOUVERAINETE NATIONALE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; DOMAINE MARITIME ; MINERAI ; MATIERE PREMIERE ; PROSPECTION PETROLIERE ; PETROLE OFF SHORE ; OUTRE MER ; GEOPOLITIQUE

- Audition de M. Michel Aymeric, secrétaire général de la mer,
- Audition de M. Gérard Grignon, président de la délégation à l'outre-mer du Conseil économique, social et environnemental,
- Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État, président du groupe de travail sur la réforme du code minier

Date de publication : 4 février 2014

Domaine : Questions internationales - Politique internationale (QI3)

Niveau d'autorisation : Public

Lieu d'édition : Paris

Localisation : Version numérique

Nature du document : Débat parlementaire

Voir aussi

[Article] Numéro spécial Outre-mer Études Marines, Décembre 2015, n° n°9. - 129 p.
ISBN 1292-5497
[Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer, sur : Zones économiques exclusives (ZEE) ultramarines : le moment de vérité [n°430] / Antoinette Jean-Etienne ; Guerriau Joël ; Tuheiava Richard. -Paris : France. Sénat, 9 avril 2014, n° n°430. - 382 p.
[Article] Plateau continental : Une résolution à l'Assemblée nationale, une confirmation au Sénat / Mahé Jean-Louis. Echo des Caps (L'), 14 février 2014, n° n°1357. - 1 p.
[Doc. parlementaire] Compte rendu de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sous la Présidence de M.Joël Guerriau et M. Georges Patient du mardi 15 et mercredi 16 janvier 2013 : La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? -Paris : France. Sénat, 15-16 janvier 2013. - 37 p.
[Doc. parlementaire] Compte rendu de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sous la Présidence de M. Serge Larcher du mardi 13 au jeudi 15 novembre 2012 : La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? -Paris : France. Sénat, Novembre 2012
[Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées au nom du groupe de travail sur la maritimisation. Maritimisation : la France face à la nouvelle géopolitique des océans / Lorgeoux Jeanny ; Trillard André ; Beaumont René ; Boutant Michel ; Gerriau Joël ; Paul Philippe. -Paris : France. Sénat, 17 juillet 2012, n° n°674. - 226 p.

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