Pole Doc Outre-merDocuments : Le grenelle de la mer : Aménagement, protection et gestion des espaces littoraux. Groupe n°6, [Rapport final du 23 juin 2010]

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Date de parution : Juin 2010

Nbre/N° de page : 124 p.

Cote : R1071-CA2

Rapport de mission présentant les engagements/mesures retenus suite au Grenelle de la mer.

Date de publication : Juin 2010

Domaine : Cadre de vie - Environnement (CA2)

Niveau d'autorisation : Public

Lieu d'édition : Paris

Localisation : Salle de lecture

Nature du document : Rapport de mission

Langue : français

[Rapport] Le Grenelle de la mer - Deuxième rapport d'étape 2009-2011 / France. Commissariat général au développement durable. -Paris, Martinique : La Documentation française , Mars 2012. - 36 p.
[Article] La loi Grenelle II : deuxième partie / Jegouzo Yves ; Lahorgue Marie-Béatrice ; Vincent Antoine. Actualité juridique - Droit administratif, 20 septembre 2010, n° n°32/2010. - p.1802-1824
ISBN 0001-7728
[Article] Protection de l'environnement et droit de l'outre-mer: L'exemple du littoral / Baralle Pierre-Jean. Revue juridique et politique des états francophones, 2006, n° n°1. - p.86-102