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Ouvrage

H 0 Recueil de textes portant "Code de la route de Nouvelle-Calédonie"

H

Journal officiel de la Nouvelle-Calédonie

Mars 2005

82 p.

O2052-US8

NOUVELLE CALEDONIE ; CODE ; CODE LOCAL ; CODE DE LA ROUTE

La réglementation de la circulation routière en Nouvelle-Calédonie trouve son origine dans la délibération modifiée n°224 des 9, 10 et 11 juin 1965 et ses textes d'application, ainsi que dans des dispositions adoptées par l'Etat et rendues applicables en Nouvelle-Calédonie.
Ce recueil, dénommé "Code de la route de Nouvelle-Calédonie" par la délibération n°55/CP du 28 août 2001, doit permettre à l'ensemble des usagers et des professionnels un accès facilité aux règles en vigueur en matière de circulation routière.

Date de publication : Mars 2005

Domaine : Usuels - Codes locaux (US8)

Niveau d'autorisation : Public

Lieu d'édition : Nouméa

Localisation : Version numérique ; Salle de lecture

Langue : français

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