Pole Doc Outre-merDocuments : Fasc. 4750 : Collectivités d'outre-mer et environnement

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Auteurs : Naim-Gesbert Eric

Revue : Jurisclasseur Environnement

Date de parution : Juillet 2007

Nbre/N° de page : 52 p.

Cote : A2796-QJ9

Mot-clé : COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; DROIT D'OUTRE MER ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; SPECIALITE LEGISLATIVE ; ASSIMILATION LEGISLATIVE ; GESTION DE L'EAU ; DROIT COMMUN ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; PROTECTION DU LITTORAL ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; CODE FORESTIER ; DROIT DE LA PECHE

Numéro : Fasc. 4750

Date de publication : Juillet 2007

Domaine : Questions juridiques - Droit d'outre-mer (QJ9)

Niveau d'autorisation : Public

Localisation : Version numérique

Collation : bibliogr.

Langue : français

Voir aussi

[Article] JurisClasseur Environnement et Développement durable : Fasc. 4750 : Collectivités d'outre-mer et environnement / Naim-Gesbert Eric ; Sauvageot Frédéric ; Stahl Lucile. JurisClasseur Environnement et Développement durable, 1er Juillet 2014. - 67 p.
[Ouvrage] Aménagement du territoire et développement durable : Les collectivités françaises de l'espace Amazonie-Caraïbe en quête d'un projet territorial / Dir. Aglaé Marie-Joseph. -Paris : Ed. Cujas, Novembre 2009. - 490 p.

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