Pole Doc Outre-merDocuments : Elections sénatoriales : résultats, élection des sénateurs

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Organisme : France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer. Centre de documentation

Date de parution : 2001

Cote : D0140-VP4

Mot-clé : SENATEUR ; ELECTION SENATORIALE ; RESULTAT ELECTORAL ; CODE ELECTORAL ; OUTRE MER ; MODE DE SCRUTIN

Comprend :
Résultats :
-23/09/2001 : textes, presse (La Réunion, Nouvelle-Calédonie)
-27/09/1998 : Guyane, Polynésie, Wallis et futuna, métropole
-24/09/1995 : Mayotte, Martinique, Guadeloupe, Saint-Pierre-et-Miquelon

Domaine : Vie politique - Election (VP4)

Niveau d'autorisation : Public

Localisation : Cave

Date de mise à jour : 27/09/2001

Contient

[Article] Les élections sénatoriales du 23 septembre 2001 / Martin Pierre. Regards sur l'actualité, Novembre 2001, n° n°275. - p.3-10
ISBN 0337-7091
[Article] La rénovation du Parlement, une oeuvre inachevée / Chrestia Philippe. Revue française de droit constitutionnel, 1997, n° n° 30. - p. 293-322
[Article] Loi relative à l'élection des sénateurs : commentaire de la décision du 6 juillet 2000 / Spitz Eric. Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, Juillet - Août 2000, n° n° 4. - p. 1239-1256