H Analyse du cadre juridique liè à la valorisation des substances actives marines : Zone atelier n°3 : Vanuatu
Beurier Jean-Pierre ; Guilloux Bleuen ; Zakovska Karolina
Coral Reef InitiativeS for the Pacific
Janvier 2008
124 p.
R1051-QJ1
VANUATU ; PACIFIQUE SUD ; GEOGRAPHIE PHYSIQUE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; DROIT MARITIME ; DOMAINE MARITIME ; DROIT COUTUMIER ; PECHE
Date de publication : Janvier 2008
Domaine : Questions juridiques - Droit (QJ1)
Niveau d'autorisation : Public
Lieu d'édition : Nouméa
Localisation : Version numérique
Nature du document : Rapport
Collation : bibliogr.
Langue : français
Voir aussi
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[Article]
Dossier Loi NOTRe : Rapide présentation de mesures relatives au fonctionnement des collectivités territoriales
/ Sergot Mathilde.
Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales, 21 septembre 2015, n° n° 38-39. - 2 p.
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