Pole Doc Outre-merDocuments : La Nouvelle-Calédonie : vivre l'accord de Nouméa

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Auteurs : Faberon Jean-Yves

Revue : Revue française d'administration publique

Date de parution : Janvier - Février 2002

Nbre/N° de page : p. 39-57

Cote : A1179-QJ9

Mot-clé : NOUVELLE CALEDONIE ; ACCORD DE NOUMEA ; INSTITUTIONS DES TERRITOIRES ; CORPS ELECTORAL ; IDENTITE CULTURELLE ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; GOUVERNEMENT LOCAL ; ELECTION ; CITOYENNETE

Numéro : n°101

Date de publication : Janvier - Février 2002

Domaine : Questions juridiques - Droit d'outre-mer (QJ9)

Niveau d'autorisation : Public

Localisation : Version numérique ; Réserve - Dossier : D0073-QJ9

Langue : français

Contenu dans

[Dossier] Accord du 5 mai 1998 sur la Nouvelle-Calédonie signé à Nouméa le 5 mai 1998 : texte, articles, jurisprudence (Sarran et Levacher et autres) 1998

Voir aussi

[Ouvrage] Gouverner la Nouvelle-Calédonie - L'accord de Nouméa à l'épreuve de son premier gouvernement ; Jean Lèques : 1999-2001 / Bertram Robert. -Paris : L'Harmattan, Mai 2009. - 292 p.
ISBN 2-296-06895-7
[Article] Le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes en Nouvelle-Calédonie : l'Accord de Nouméa du 5 mai 1998 / Taxil Bérangère. Actualité et Droit International, Novembre 1998. - 9 p.
[Article] Le préambule de l'accord de Nouméa, prologue d'une histoire officielle / Garde François. Revue française de droit constitutionnel, Octobre 2005, n° n°64. - p. 805-811

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