H Environnement - Protection de l'environnement
2000
D0162-CA4
ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DES SITES ; CATASTROPHE NATURELLE ; DECHET ; GESTION DE L'EAU ; LITTORAL ; PROTECTION DU LITTORAL ; RISQUE ; BIODIVERSITE ; CYCLONE ; SECHERESSE ; PARC NATUREL ; PARC NATIONAL ; CLIMAT ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; MILIEU NATUREL ; FAUNE ; FLORE ; TRAITE DE L'ANTARCTIQUE
*Protocole de Carthagène sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la convention sur la diversité biologique : Loi n°2003-206 du 12/03/03, Jorf du 13/03/03, Documents parlementaires joints en geide, débats parlementaires.
*Protection de l'environnement en Antarctique :Loi n°2003-347 du 15 avril 2003 relative à la protection de l'environnement en Antarctique (Jorf du 16/04/03), Projet de loi n°279 du Sénat du 28/03/2002 ; Rapport n°208 Sénat du 12/03/2003 ; Rapport n°753 Assemblée nationale du 26/03/2003, Projet de loin°699 Assemblée nationale (Documents parlementaires joints en geide) et débats parlementaires.
Domaine : Cadre de vie - Protection de l'environnement (CA4)
Niveau d'autorisation : Public
Localisation : Cave