Pole Doc Outre-merDocuments : Le renforcement de l’attractivité et de la compétitivité des ports de plaisance des régions et départements d’Outre-mer : Rapport final

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Auteurs : Paultre De Lamotte Jacques ; Duruflé Yves ; Antoine Pichon ; Corréa Guy

: France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable

Date de parution : Octobre 2016

Nbre/N° de page : 68 p.

Cote : R1815-CO2

Mot-clé : ECONOMIE DE LA MER ; PORT MARITIME ; EQUIPEMENT PORTUAIRE ; SPORT NAUTIQUE ; TOURISME ; REGLEMENTATION ; COMPETITIVITE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; MAYOTTE

Pour renforcer l’attractivité et la compétitivité des ports de plaisance dans les régions et départements d’outre-mer (RDOM), le ministre des finances et des comptes publics, la ministre des outre-mer et les secrétaires d’État chargés des transports, de la mer et de la pêche et du budget ont demandé, le 2 mai 2016, à l’inspection générale de l’administration (IGA), au conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) au contrôle général économique et financier (CGEFi) et de dresser l’état des lieux de la réglementation applicable au secteur de la plaisance dans les RDOM en matière de fiscalité, de réglementation douanière et de droit de l’environnement ; d’analyser les atouts et handicaps des ports de plaisance ultramarins par rapport aux ports étrangers situés à proximité ; d’identifier les pistes de nature à renforcer l’attractivité et la compétitivité des ports de plaisance des RDOM, notamment en matière de procédure administrative, en prenant en compte les contraintes juridiques (droit européen notamment) et en estimant dans la mesure du possible l’effet sur l’économie locale des mesures proposées.

Numéro : n°16094-16053-02 ; n°010675-01

Date de publication : Octobre 2016

Domaine : Communications - Transport (CO2)

Niveau d'autorisation : Public

Localisation : Version numérique

Collation : ann.

Langue : français

Voir aussi

[Article] Terminal de croisière, le choix d'un nouveau quai sur la plate-forme ouest Echo des Caps (L'), Mars 2019, n° n° 1525. - 2 p.
[Rapport] Appui au Préfet de Saint-Pierre et Miquelon sur les problématiques portuaires / Bert Thierry ; Dalle Jean-Pierre ; Morin Yves ; Antoine Pichon. France. Ministère de l’Environnement, de l'Energie et de la Mer;France. Ministère de l'économie et des finances;France. Ministère de l'Intérieur, Octobre 2016, n° 007501-04. - 48 p.
[Article] La question de la souveraineté maritime : le cas de Mayotte / Soilihi Faissoil. Infoguerre - Centre de réflexion sur la guerre économique, 10 janvier 2019. - 3 p.
[Article] L’économie bleue dans l’Outre-mer / Constant Grâce ; Puloc'h Meghann. Institut d'émission des départements d'outre-mer;Institut d'emission d'outre-mer, Janvier 2018. - 45 p.
[Article] A Mayotte, le port de Longoni à la dérive / Roger Patrick. Monde (Le), 10 janvier 2018. - 2 p.
[Doc. parlementaire] Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2016-816 du 20 juin 2016 pour l’économie bleue [n°511] / Panonacle Sophie ; Auconie Sophie. France. Assemblée nationale, 20 décembre 2017, n° n°511. - 199 p.
[Rapport] Rapport d'observations définitives : Département de Mayotte, le Port de Longoni, Exercices 2011 et suivants -Saint-Denis : Mayotte. Chambre régionale des comptes, Mars 2017. - 29 p.
[Article] L’Outre-Mer: Ports et connectivités / Valero Camille. Institut supérieur d'économie maritime Nantes-Saint Nazaire;Note de Synthèse de l'Institut supérieur d'économie maritime Nantes - Saint-Nazaire, Mai 2016, n° n°180. - 8 p.
[Rapport] La Stratégie nationale portuaire outre-mer : valoriser le potentiel des espaces maritimes ultramarins -Paris : France. Ministère de l’Environnement, de l'Energie et de la Mer;France. Ministère des outre-mer, Juin 2016. - 28 p.
[Rapport] Les ports ultramarins au carrefour des échanges mondiaux / Budoc Rémy-Louis. -Paris : Les Avis du conseil économique, social et environnemental, 14 octobre 2015, n° 2015-28. - 218 p.