Pole Doc Outre-merDocuments : Débat sur la situation des outre-mer : Séance du 26 février 2014 (compte rendu intégral des débats)

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Auteurs : Vergès Paul ; Frogier Pierre ; Lurel Victorin

Revue : Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat

Date de parution : 26 février 2014

Cote : P0818-EG7

Mot-clé : OUTRE MER ; POLITIQUE PUBLIQUE ; LA REUNION ; SITUATION ECONOMIQUE ; DEFISCALISATION ; EXONERATION FISCALE ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; NOUVELLE CALEDONIE ; VIE POLITIQUE LOCALE ; CORPS ELECTORAL ; DROIT DE VOTE ; CITOYENNETE ; PRIX ; CARBURANT ; MAYOTTE ; IMMIGRATION ; CHIKUNGUNYA ; WALLIS ET FUTUNA

Mercredi 26 février, les sénateurs ont débattu en séance publique de la situation des outre-mer, à la demande du groupe CRC.

Date de publication : 26 février 2014

Domaine : Economie générale - Situation économique (EG7)

Niveau d'autorisation : Public

Lieu d'édition : Paris

Localisation : Version numérique

Nature du document : Débat parlementaire

Séance : mercredi 26 février 2014 (séance n° 79)

Voir aussi

[Article] Les courriers de Monsieur Pierre Frogier, Sénateur de la Nouvelle-Calédonie au Président de la République, Monsieur François Hollande et au Premier Ministre, Monsieur Jean-Marc Ayrault : corps électoral calédonien. / Frogier Pierre. NCPresse, 6 mars 2014. - 6 p.

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