L'influence du Code Napoléon a dépassé le cadre de l'Europe pour atteindre également le continent américain : ce fut le cas en Haïti alors pourtant que dans aucun autre pays au monde la décolonisation d'avec la France ne s'est produite dans des conditions aussi dramatiques et sanglantes. Cette influence toutefois ne s'est pas traduite par une pure et simple imitation. Sur un certain nombre de points, le Code civil haïtien de 1825 s'écarte du modèle français dans le but de l'harmoniser avec diverses données à caractère historique et sociologique.

Numéro : n°2

Date de publication : Avril - Juin 1996

Domaine : Questions juridiques - Droit (QJ1)

Niveau d'autorisation : Public

Volume : Vol. 48

Localisation : Version numérique

Langue : français