Documents (Auteurs)

• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - Indemnisations agricoles après l'ouragan Maria [n°1644] / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 19 décembre 2017. - 2 p.
  
• [Article] Courrier des députés et des sénateurs de la Martinique à Madame Annick Girardin, Ministre des Outre-mer sur la répartition du contingent fiscal additionnel appliqué aux Rhums des DOM / Azerot Bruno Nestor ; Letchimy Serge ; Nilor Jean-Philippe ; Antiste Maurice ; Manin Philippe. France. Assemblée nationale, 6 octobre 2017. - 3 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de résolution tendant à déclarer priorité nationale l’urgence de la prise en charge des personnes porteuses de déficience intellectuelle en outre-mer et en particulier en Martinique [n°4619] / Azerot Bruno Nestor ; Chassaigne André. -Paris : France. Assemblée nationale, 27 avril 2017, n° n°4619. - 4 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Projet de loi "Égalité réelle" / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 6 juillet 2016. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - réglementation - domaine maritime. extension. pêche. conséquences [n°90175] / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 22 décembre 2015. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Vaccin contre la dengue / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 20 octobre 2015. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Martinique - éducation nationale. organisation. perspectives [n°81132] / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 22 septembre 2015
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Prolifération des algues sargasses en Martinique / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 23 juin 2015. - M. Bruno Nestor Azerot demande à la Mini
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Martinique - urbanisme. réglementation. zone des cinquante pas géométriques [n°64654] / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 10 février 2015. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Martinique - littoral. algues sargasses. lutte et prévention [n°65775] / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 4 novembre 2014
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Soutien à l’agriculture outre-mer / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 4 novembre 2014
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - aquaculture et pêche professionnelle - filets maillants dérivants. politiques communautaires [n°61984] / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2 septembre 2014. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : fonction publique territoriale - congés bonifiés - ultramarins. réglementation [n°57464] / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 16 septembre 2014. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Calendrier électoral en Martinique / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 21 mai 2014
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Martinique - sécurité publique. catastrophes naturelles. tempête Chantal. indemnisations. montant [n°51235] / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 13 mai 2014. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : donations et successions - gestion - indivision successorale. outre-mer. procédures [n°52076] / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 6 mai 2014. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Rhum martiniquais / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 12 novembre 2013. - 2 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur la détention, l’usage et le trafic des armes à feu en Martinique et en Guadeloupe [n°1406] / Azerot Bruno Nestor ; Bello Huguette ; Chalus Ary. -Paris : France. Assemblée nationale, 8 octobre 2013, n° n°1406. - 4 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Violences en Guadeloupe et en Martinique / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 17 septembre 2013. - 1 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM - biologie médicale. réforme. perspectives [n°19623] / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 13 août 2013. - 1 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : contributions indirectes - accises - alcools. rhums d'outre-mer. politiques communautaires [n°29386] / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 13 août 2013. - 1 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Mutations des fonctionnaires de police dans les DOM / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 12 juin 2013. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Défiscalisation outre-mer / Azerot Bruno Nestor. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 30 janvier 2013. - 2 p.