Documents (Auteurs)

• [Article] Manuel Valls s’adresse aux Calédoniens / Valls Manuel. Nouvelles Calédoniennes (Les), 23 octobre 2017. - 1 p.
  
• [Article] XVe comité des signataires de l’Accord de Nouméa, Lundi 7 novembre 2016, Hôtel de Matignon, Relevé de conclusions / Valls Manuel. France. Premier ministre, 7 novembre 2016. - 4 p.
  
• [Article] Dossier : Visite officielle du Premier Ministre Manuel Valls à Saint-Pierre et Miquelon, le 14 et 15 octobre 2016. Discours du sénateur-maire Madame Karine Claireaux. Extraits du discours officiel du Premier Ministre, Manuel Valls prononcé à Saint-Pierre le 15 octobre 2016 / Valls Manuel ; Claireaux Karine. Echo des Caps (L'), 20 octobre 2016, n° n°1457. - 5 p.
  
• [Discours] Allocution de Monsieur Manuel Valls, Premier ministre, Ouverture du 15e comité des signataires de l’Accord de Nouméa, hôtel Matignon, 7 novembre 2016 / Valls Manuel. France. Premier ministre, 7 novembre 2016. - 17 p.
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2016-160 du 18 février 2016 portant adaptation de la prime d’activité au Département de Mayotte [n°3999] / Valls Manuel ; Touraine Marisol. -Paris : France. Assemblée nationale, 3 août 2016, n° n°3999. - 4 p.
  
• [Article] Conseil des ministres du 18 mai 2016 : Communication relative à la mise en œuvre de la politique en faveur de l’égalité réelle / Valls Manuel ; Bareigts Ericka. France. Premier ministre, 18 mai 2016. - 2 p.
  
• [Discours] Allocution de Manuel Valls, Premier ministre, Discours devant le Sénat Coutumier, Nouméa, vendredi 29 avril 2016 / Valls Manuel. France. Premier ministre, 29 avril 2016
  
• [Discours] Allocution de Manuel Valls, Premier ministre, Discours devant l’Assemblée de la province des Iles Loyauté, Lifou, dimanche 1er mai 2016 / Valls Manuel. Nouvelle-Calédonie. Haut-commissariat de la République, 1er mai 2016. - 10 p.
  
• [Discours] Allocution de Manuel Valls, Premier ministre,Discours devant l’Assemblée de la province Nord, Koné, samedi 30 avril 2016 / Valls Manuel. Nouvelle-Calédonie. Haut-commissariat de la République, 30 avril 2016. - 14 p.
  
• [Discours] Intervention de M. Manuel Valls, Premier ministre, devant la Société Le Nickel, Nouméa, le 29 avril 2016 / Valls Manuel. France. Premier ministre, 29 avril 2016. - 11 p.
  
• [Discours] Allocution de Manuel Valls, Premier ministre, Discours devant le congrès de la Nouvelle-Calédonie, Nouméa, vendredi 29 avril 2016 / Valls Manuel. Nouvelle-Calédonie. Congrès, 29 avril 2016. - 17 p.
  
• [Article] Entretien avec Manuel Valls : « Je serai à l'écoute et j'ai envie de réussir » / Valls Manuel. Nouvelles Calédoniennes (Les), 29 avril 2016
  
• [Article] XIVe comité des signataires de l’Accord de Nouméa, Jeudi 4 février 2016, Hôtel de Matignon, Relevé de conclusions / Valls Manuel. France. Premier ministre, 4 février 2016. - 5 p.
  
• [Texte officiel] Décret n° 2016-105 du 3 février 2016 portant publication de l'accord entre la République française et l'Union européenne visant à l'application, en ce qui concerne la collectivité de Saint-Barthélemy, de la législation de l'Union sur la fiscalité de l'épargne et la coopération administrative dans le domaine de la fiscalité, signé à Bruxelles le 17 février 2014 / Valls Manuel ; Fabius Laurent. Journal officiel de la République française - Lois et Décrets, 5 février 2016, n° n°30. - 3 p.
  
• [Texte officiel] Décret n° 2015-1754 du 23 décembre 2015 portant application de la loi n° 2011-884 du 27 juillet 2011 relative aux collectivités de Guyane et de Martinique et modifiant la partie réglementaire (D) du code général des collectivités territoriales , Jorf du 26 décembre 2015 / Valls Manuel ; Pau-Langevin George ; Cazeneuve Bernard ; Lebranchu Marylise. Journal officiel de la République française - Lois et Décrets, 26 décembre 2015. - 6 p.
  
• [Texte officiel] Convention canne 2015-2021 pour La Réunion : Planteurs, industriels, Etat, le 11 juin 2015 / Sorain Dominique ; Minatchy Jean-Yves ; Thibault Florent ; Valls Manuel. La Réunion. Préfecture;La Réunion.Comité Paritaire interprofessionnel de la Canne et du Sucre, 11 juin 2015. - 23 p.
  
• [Article] Communiqué de presse : Réunion de ministres et secrétaires d'État consacrée aux Outre-Mer, Hôtel de Matignon, le 15 octobre 2015 / Valls Manuel. France. Premier ministre, 15 octobre 2015. - 2 p.
  
• [Texte officiel] Loi n° 2015-762 du 29 juin 2015 modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer / Valls Manuel ; Sapin Michel ; Pau-Langevin George. Journal officiel de la République française - Lois et Décrets, 30 juin 2015, n° n°149
  
• [Discours] Discours de Monsieur Manuel Valls, Premier Ministre, lors de la 5ème journée Outre-Mer Développement, Samedi 11 avril 2015 / Valls Manuel. France. Premier ministre, 11 avril 2015. - 6 p.
  
• [Article] Comité des Signataires exceptionnel de l'Accord de Nouméa, Vendredi 5 juin 2015, Hôtel de Matignon, Relevé de conclusions / Valls Manuel. France. Premier ministre, 5 juin 2015
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-124 du 5 février 2015 relative aux conditions d'application outre-mer de l'interdiction administrative du territoire et de l'assignation à résidence des étrangers faisant l'objet d'une mesure d'éloignement [n°449] / Valls Manuel ; Cazeneuve Bernard. -Paris : France. Sénat, 13 mai 2015, n° n°449. - 5 p.
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi relatif à la modernisation du droit de l'outre-mer [n°422] / Valls Manuel ; Pau-Langevin George. -Paris : France. Sénat, 29 avril 2015, n° n°422. - 113 p.
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi organique relatif à la consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté [n°402] / Valls Manuel ; Pau-Langevin George. -Paris : France. Sénat, 8 avril 2015, n° n°402. - 47 p.
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-1380 du 21 novembre 2014 rapprochant la législation des transports applicable à Mayotte de la législation applicable en métropole et portant adaptation au droit européen de la législation des transports applicable à Mayotte [n°389] / Valls Manuel ; Royal Ségolène. -Paris : France. Sénat, 1er avril 2015, n° n°389
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer [n°366] / Valls Manuel ; Pau-Langevin George. -Paris : France. Sénat, 25 mars 2015, n° n°366. - 72 p.
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-577 du 4 juin 2014 modifiant les livres Ier, III et VII du code du travail applicable à Mayotte [n°115] / Valls Manuel ; Rebsamen François. -Paris : France. Sénat, 20 novembre 2014, n° n°115. - 5 p.
  
• [Discours] Ouverture du 12e comité des signataires de l'Accord de Nouméa : Allocution de Manuel Valls, Premier ministre. 3 octobre 2014 - Hôtel Matignon - / Valls Manuel. France. Premier ministre, 3 octobre 2014. - 5 p.
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2014-463 du 7 mai 2014 portant extension et adaptation à Mayotte des dispositions du code de l'action sociale et des familles relatives à l'adoption, à l'allocation personnalisée d'autonomie et à la prestation de compensation du handicap [n°2191] / Valls Manuel ; Touraine Marisol. -Paris : France. Assemblée nationale, 3 septembre 2014, n° n°2191. - 4 p.
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-470 du 7 mai 2014 portant dispositions pénales et de procédure pénale pour l’application du code de l’environnement de Saint-Barthélemy [n°2203] / Valls Manuel ; Pau-Langevin George. -Paris : France. Assemblée nationale, 17 septembre 2014, n° n°2203. - 4 p.
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas relatif à la coopération insulaire en matière policière à Saint-Martin [n°1961] / Valls Manuel ; Fabius Laurent. -Paris : France. Assemblée nationale, 21 mai 2014, n° n°1961. - 20 p.
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2013-1150 du 11 décembre 2013 relative à l’action sociale en faveur des familles à Saint-Pierre-et-Miquelon [n°1941] / Valls Manuel ; Touraine Marisol. -Paris : France. Assemblée nationale, 14 mai 2014, n° n°1941. - 4 p.
  
• [Texte officiel] Circulaire relative aux conditions d'examen des demandes d'admission au séjour déposées par des ressortissants étrangers en situation irrégulière dans le cadre des dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. / Valls Manuel. France. Ministère de l'Intérieur, 28 novembre 2012. - 12 p.