Documents liés : [25 document(s)]

Documents (Mot-clé)

• [Article] Recrutement au choix par voie d'examen professionnel : obligation de prendre en compte les services accomplis en qualité de contractuel Actualité juridique - Fonctions publiques, Juillet 2019, n° n° 4. - 2 p.
  
• [Article] La Nouvelle-Calédonie à l'heure du choix / Boillot Floriane. Civique, Février 2019, n° n° 248. - 12 p.
  
• [Ouvrage] Le statut de l'élu(e) local(e). (mise à jour au 11 janvier 2017) / Cerf Geneviève ; Mwendo Judith ; Ricard Hélène ; Philippe Florent. -Paris : Association des Maires de France et présidents d'Intercommunalité, Janvier 2017
  
• [Fiche] Bibliographie : Trois Saints / France. Direction générale des outre-mer. Pôle documentation. France. Direction Générale des Outre-mer, 21 juillet 2016. - 19 p.
  
• [Ouvrage] Le statut de l'élu(e) local(e) (à jour au 16 avril 2015) / Cerf Geneviève ; Mwendo Judith ; Roussel Julie ; Guinard Hélène. -Paris : Association des Maires de France et présidents d'Intercommunalité, Avril 2015
  
• [Rapport] Rapport d’observations définitives sur la gestion de la société d’aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL) au titre des exercices 2007 à 2012 -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Chambre Territoriale des Comptes, 9 juillet 2014. - 89 p.
  
• [Ouvrage] Le statut de l'élu(e) local(e) (à jour en juin 2013) / Cerf Geneviève ; Mwendo Judith ; Roussel Julie. -Paris : Association des Maires de France et présidents d'Intercommunalité, Juin 2013. - 60 p.
  
• [Ouvrage] La Nouvelle-Calédonie : - - Un territoire en transition institutionnelle - - Enjeux législatifs : transferts de compétences, identité kanak, régime des terres - - Aménagement du territoire, économie et emploi -Paris : Les cahiers d'administration, 2013. - 263 p.
  
• [Article] Fasc. 130-60 : Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon / Caille Pierre-Olivier. Jurisclasseur Administratif, 10 février 2012, n° Fasc.130-60. - 51 p.
  
• [Article] Les agents non titulaires de l'administration en Polynésie française : un statut de droit public encore embryonnaire / Zientara-Logeay Sandrine. Revue juridique, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie, Décembre 2008, n° n°2008/2. - p.14-21
  
• [Article] Tout cela pour ça ou les malheurs du gouvernement français en Polynésie française... A propos de la loi organique du 7 décembre 2007 / Verpeaux Michel. Semaine juridique (La) - Edition générale, 2 avril 2008, n° n° 14. - p.15-20
  
• [Article] Océan Indien : 50 000 logements, six collèges, deux lycées... Mayotte face à ses urgences / Grollier Bernard. Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, 2007, n° n° 5409. - P. 20 et 21
  
• [Discours] Discours du Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer devant le conseil territorial de Saint-Martin / Estrosi Christian. France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales;France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2007. - 11 p.
  
• [Discours] Discours du Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer devant le conseil territorial de Saint-Barthélemy / Estrosi Christian. France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales;France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2007. - 8 p.
  
• [Question parl.] Point sur l’application de la loi n° 2001-616 portant réforme du statut de Mayotte du 11 juillet 2001, en présentant en particulier les évolutions intervenues en matière de droit civil et les transferts de compétence de l’Etat à la collectivité. Questionnaire établi par la commission des lois du Sénat. / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° N° 144
  
• [Question parl.] Note juridique sur la notion de « personnels de statut local » ainsi que sur les effectifs de ces personnels dans chaque collectivité d’outre-mer et en Nouvelle-Calédonie. Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Rodet Alain ; Quentin Didier. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°83
  
• [Question parl.] Coût global pour l’État, coût pour chaque ministère concerné, de la transformation de Mayotte en collectivité départementale, pour l’année 2007 et pour les années suivantes. Détail du coût supplémentaire par ligne budgétaire en ce qui concerne le budget de l’outre-mer. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°31 D
  
• [Question minist.] Outre-mer (Collectivité départementale : Mayotte - enseignement maternel et primaire : personnel- professeurs des écoles - statut) [n°68966] / Terrasse Pascal. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2005, n° n°36. - p.8380-8381
  
• [Question minist.] Outre-mer (DOM : Réunion - sports - direction départementale - statut )[n°30401] / Victoria René-Paul. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2004, n° n°23. - p.4270
  
• [Rapport] Terres australes et antarctiques françaises -Paris : France. Ministère des départements et territoires d'outre-mer, vers 1990. - n.p.
  
• [Article] Décentralisation : réformes en cours / Jegouzo Yves ; Muller-Quoy Isabelle ; Hostiou René ; Hélin Jean-Claude. Actualité juridique - Droit administratif, Avril 2002, n° n° 4. - p. 281-325
  
• [Ouvrage] Etat français et colons aux Comores (1912-1946) / Ibrahime Mahmoud. -Paris : L'Harmattan, 1997. - 159 p.
  ISBN 2738451381
  
• [Ouvrage] Cultes et associations cultuelles. Congrégations et collectivités religieuses / France. Ministère de l'intérieur. -Paris : Ed. des Journaux officiels, Mars 1999. - 169 p.
  ISBN 2110743999
  
• [Article] L’esclavage comme institution / Testart Alain. Homme revue française d'anthropologie (L'), 1998, vol. Vol. 38, n° n° 145. - p. 31-69
  ISBN 0439-4216
  
• [Article] La promulgation des lois et des décrets en Polynésie française / Lenoir Hubert. Revue juridique et politique indépendance et coopération, 1994, n° n° 3. - p. 331-338