Documents liés : [45 document(s)]

Documents (Mot-clé)

• [Article] La pêche fantôme refait surface / Guilloux Yohan. Clicanoo : Journal de l'île de la Réunion , 22 mars 2018, n° n°22317. - 1 p.
  
• [Article] Le bilan de la pêche en 2016 en Polynésie française : Production et exportations en baisse / Bouzerand Eva. Points Forts de la Polynésie française, Février 2018, n° n°3. - 14 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2016-816 du 20 juin 2016 pour l’économie bleue [n°511] / Panonacle Sophie ; Auconie Sophie. France. Assemblée nationale, 20 décembre 2017, n° n°511. - 199 p.
  
• [Rapport] Hiva Toa – Marquesas Fisheries Project – 2017-2025 Communauté de communes des îles Marquises, Septembre 2016. - 63 p.
  
• [Ouvrage] Code rural et de la pêche maritime. Code forestier : édition 2016 -Paris : Ed. Dalloz, 2016. - 3269 p.
  ISBN 978-2-247-15912-3
  
• [Rapport] Situation actuelle et perspectives d'avenir de la pêche maritime, de l'aquaculture et de la transformation des produits de la mer à Saint-Pierre et Miquelon dans le contexte des relations France - Canada et UE - Canada : Mémoire / de Beauregard Guillaume. -Nantes : École d’administration des affaires maritimes, 1er décembre 2013. - 66 p.
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-391 du 31 mars 2016 recodifiant les dispositions relatives à l'outre-mer du code rural et de la pêche maritime [n°684] / Le Foll Stéphane. -Paris : France. Sénat, 15 juin 2016, n° n°684. - 5 p.
  
• [Rapport] Cour des comptes - Rapport public annuel 2016 - Février 2016 : La filière de la pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon : un avenir incertain -Paris : France. Cour des comptes, Février 2016. - 26 p.
  
• [Article] Pêche illicite : la Polynésie française fait annuler un décret fixant des pénalités. Conseil d'État, 11 décembre 2015, n°378622 / Radisson Laurent. Actu-Environnement.com, 12 janvier 2016
  
• [Ouvrage] Code rural et de la pêche maritime. Code forestier : édition 2015 -Paris : Ed. Dalloz, 2015. - 3214 p.
  ISBN 9782247151288
  
• [Ouvrage] Géographie des mers et des océans / Miossec Alain. -, Rennes : Presses universitaires de Rennes, Septembre 2014. - 494 p.
  ISBN 978-2-7535-3463-6
  
• [Article] Polynésie française : Bilan de la pêche 2014. Une production en baisse, des exportations en hausse. / Talvard Claire. Points Forts de la Polynésie française;Polynésie française. Institut de la statistique de la Polynésie française, Décembre 2015, n° n°11. - 10 p.
  
• [Ouvrage] Ressources halieutiques, pêche hauturière et conservation en Polynésie française / De Villiers Paul Roger ; Petit Jérôme. -Tahiti : Pew Polynésie française, Septembre 2015. - 97 p.
  
• [Article] La surpêche dans le Pacifique menace nos ressources / Rabréaud Lucie. Tahiti Pacifique Hebdo, 18-24 septembre 2015, n° n°292. - 8 p.
  
• [Article] Quotas en hausse pour la légine des Taaf Clicanoo : Journal de l'île de la Réunion , 14 août 2014. - 1 p.
  
• [Ouvrage] Code rural et de la pêche maritime. Code forestier : Edition 2014 -Paris : Ed. Dalloz, Avril 2014. - LXIII-3014 p. + Addendum
  ISBN 978-2-247-13784-8
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ? [Assemblée nationale, n°1920, Sénat n°495] / Cleach Marcel Pierre. -Paris : France.Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, 5 mai 2014, n° n°1920, n°495. - 88 p.
  
• [Ouvrage] Code rural et de la pêche maritime. Code forestier : Edition 2013 -Paris : Ed. Dalloz, Avril 2013. - LXIV-3052 p.
  ISBN 978-2-247-12666-8
  
• [Rapport] France-Territoires : Rapport national destiné au Comité scientifique de la Commission des thons de l’océan Indien, pour sa réunion annuelle 2012 / Laurent-Monpetit Christophe ; Chavance Pierre ; Bourjea Jérôme ; Chassot Emmanuel. -Paris : Institut Francais de Recherche pour l'Exploitation de la Mer, Novembre 2012. - 25 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée Nationale, autorisant la ratification de l'accord relatif aux pêches dans le sud de l'océan Indien [n°77] / Trillard André. -Paris : France. Sénat, 24 octobre 2012, n° n°77. - 17 p.
  
• [Rapport] Estimation de la pêche illégale étrangère en Guyane française / Levrel Adrian. -Paris : Institut Francais de Recherche pour l'Exploitation de la Mer, Juin 2012. - 18 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi n° 7, autorisant la ratification de l’accord relatif aux pêches dans le sud de l’Océan Indien / Janquin Serge. -Paris : France. Assemblée nationale, 24 juillet 2012, n° n°126. - 19 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies, visant à obtenir la prise en compte par l'Union européenne des réalités de la pêche des régions ultrapériphériques françaises [n°575] / Antiste Maurice ; Larcher Serge. -Paris : France. Sénat, 31 mai 2012, n° n°575. - 19 p.
  
• [Ouvrage] Code rural et de la pêche maritime. Code forestier : 2011 -Paris : Ed. Dalloz, Mai 2011. - L-3170 p. + addendum
  ISBN 978-2-247-10569-4
  
• [Ouvrage] La pêche à Mayotte : entre archaïsme et postmodernité / Busson Olivier ; Préf. Kamardine Mansour. -Paris : L'Harmattan, Juin 2011. - 183 p.
  ISBN 978-2-296-54745-2
  
• [Rapport] Perspectives de développement du secteur des pêches à Mayotte / Minet J.P. ; Weber Jacques. -Paris : Institut Francais de Recherche pour l'Exploitation de la Mer, Mai 1992. - 47 p.
  
• [Article] Entre conservation et développement : les évolutions récentes de la politique européenne des pêches dans les régions ultrapériphériques de la Caraïbe / Angelelli Pierre. Études caribéennes, Avril 2010, vol. n°15. - 23 p.
  
• [Rapport] L’avenir de la pêche en Océanie / Gillett Robert ; Cartwright Ian. -Honiara (Iles Salomon), Nouméa : Communauté du Pacifique;Agence des pêches du forum des îles du Pacifique, 2010. - 40 p.
  
• [Rapport] Centre de ressources pêche : Organisations internationales / Direction des affaires politiques administratives et financières de l'outre-mer. -Paris : France. Ministère de l'outre-mer, Janvier 2006. - n.p.
  
• [Ouvrage] Outre-mer français et exploitation des océans -Paris : Office de la recherche scientifique et technique outre-mer;Académie des sciences d'outre-mer, 1981. - 204 p.
  ISBN 2-7099-0608-2
  
• [Article] Plateau continental : La lettre d'intention déposée / Mahé Jean-Louis. Echo des Caps (L'), 15 mai 2009, n° n°1176. - 2 p.
  
• [Rapport] Le plateau continental français. Informations préliminaires indicatives sur les limites extérieures du plateau continental, conformément à la décision figurant dans le document SPLOS/183 de la Dix-huitième Réunion des Etats parties de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer - Saint-Pierre-et-Miquelon Organisation des Nations Unies, 8 mai 2009. - 14 p.
  
• [Article] Dossier : Saint-Pierre-et-Miquelon : Extension du plateau continental, une question de survie / Mahé Jean-Louis. Echo des Caps (L'), 20 février 2009, n° n°1169. - 9 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, sur "la délimitation des frontières maritimes entre la France et le Canada" [n°1312] / Girardin Annick ; Guédon Louis. -Paris : France. Assemblée nationale, 10 décembre 2008, n° n°1312. - 73 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives, Collectivité de la Polynésie française : Pêche et aquaculture, exercices 1998 à 2006 -Paris : Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, 15 mai 2008. - 17 p.
  
• [Article] Interpêche : Les conclusions de l'audit / Mahé Jean-Louis. Echo des Caps (L'), 18 janvier 2008, n° n°1122. - 3 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission des Communautés européennes au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions : Une politique maritime intégrée pour l'Union européenne (COM(2007)575 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2007, n° COM(2007) 575 final. - 17 p.
  
• [Question minist.] Outre-mer (DOM : Réunion - chasse et pêche - pêche aux requins - appâts vivants - interdiction ) [n°66541, n°71963] / Ramonet Marcelle ; Kucheida Jean-Pierre. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2005, n° n°40. - p.9191 et 9265
  
• [Question minist.] Délimitation des espaces maritimes situés entre la Barbade et la Martinique [n°13037] / Désiré Rodolphe. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 16 septembre 2004, n° n°37. - p.2120
  
• [Ouvrage] Mémento sur la réglementation des pêches maritimes / Nouvelle-Calédonie. Service de la marine marchande et des pêches maritimes. -Nouméa : Janvier 2001. - 20 p.
  
• [Dossier] Loi n° 96-609 du 5 juillet 1996 portant dispositions diverses relatives à l'outre-mer : travaux préparatoires. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer. Centre de documentation, 1996
  
• [Article] L’année économique et sociale de 1999. Guyane : des doutes malgré la reprise / INSEE Antilles-Guyane. Antiane eco, Juin 2000, n° n° 45. - p. 1-29
  ISBN 0987-4216
  
• [Ouvrage] La mer côtière en Nouvelle-Calédonie. Etude juridique / Orfila Gérard. -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Centre territorial de recherche et de documentation pédagogique, 1996. - 115 p.
  
• [Ouvrage] Les compétences juridiques du préfet : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome III / France. Ministère de l'intérieur. -Paris : Ed. des Journaux officiels, Août 1993. - 245 p.
  ISBN 2110734485
  
• [Article] L’année économique et sociale de 1998 : Guyane : une année charnière pour la Guyane / INSEE Antilles-Guyane. Antiane eco, 1999, n° n° 41. - p. 1-28
  ISBN 097-4216