Documents liés : [37 document(s)]

Documents (Mot-clé)

• [Article] Le parc locatif social public en Guadeloupe au 1er janvier 2017 / Philippe Mouty. Guadeloupe. Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement
  , Juillet 2018. - 14 p.
  
• [Article] Enquête : A quoi ressemblent les habitants des quartiers prioritaires en Martinique ? / Guiral Céline. France-Antilles Martinique, 5 octobre 2018, n° n°15550
  
• [Article] Les logements en Polynésie française en 2012 / Ellacott Karine. Points Forts de la Polynésie française, Juillet 2014, n° n°4. - 10 p.
  
• [Article] Le logement en Guadeloupe : Un parc renouvelé mais peu de propriétaires accédants / Naulin Audrey ; Kempf Nicolas ; Baert Xavier. Insee Dossier Guadeloupe, Mai 2017, n° n°12. - 36 p.
  
• [Article] Le logement en Martinique : Faible mobilité et parcours résidentiel atypique / Naulin Audrey ; Kempf Nicolas. Insee Dossier Martinique, Mai 2017, n° n°5. - 36 p.
  
• [Rapport] Observatoire local des loyers privés : unité urbaine de Saint-Denis et Territoire de la Côte Ouest (TCO) : Données 2015 La Réunion. Préfecture;Agence pour l’Observation de La Réunion, l’Aménagement et l’Habitat, Mars 2017. - 36 p.
  
• [Article] Le parc locatif social au 1er janvier 2016 / Moreau Sylvain. France. Ministère de l’Environnement, de l'Energie et de la Mer, Novembre 2016
  
• [Rapport] Plan logement outre-mer : Déclinaison en Guyane. Plan Logement Guyane 2015 - 2020 -Cayenne : Guyane. Direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement, Août 2015. - 50 p.
  
• [Article] Logements réalisés dans le cadre d'opérations de construction mixtes : précisions administratives sur le taux réduit de 10 % Revue de droit fiscal, 16 Octobre 2014, n° n°42. - 4 p.
  
• [Article] Le parc locatif des bailleurs sociaux à La Réunion : Situation au 1er janvier 2012 / Fauvre Daniel. La Réunion. Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement, Octobre 2013. - 12 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Outre-mer - Nouvelle-Calédonie - Baux. baux d'habitation. loi n° 2012-1270 du 20 novembre 2012. textes d'application. publication [n°26154] / Gomès Philippe. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2 juillet 2013. - 1 p.
  
• [Article] Investissements outre-mer dans le secteur locatif intermédiaire : plafonds d'investissement, de loyer et de ressources pour 2012 Revue de droit fiscal, 1 Mars 2012, n° n°9. - 4 p.
  
• [Rapport] Quelle production de logements pour la Guyane ? Objectifs qualitatifs et quantitatifs 2011-2017 - Rapport final -Bordeaux : Guyane. Direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement;URBANiS, Octobre 2011. - 73 p.
  
• [Article] Fasc. 49 : Financement du logement, Départements d'outre-mer / Guillet Ernest. JurisClasseur Construction - Urbanisme, Août 2008, n° Fasc. 49. - 26 p.
  
• [Rapport] La gestion du logement social à La Réunion / Ruiz Gérard. -Paris : France. Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du développement durable et de la mer;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Mars 2011, n° n°007491-01. - 66 p.
  
• [Rapport] Rapport de la mission interministérielle sur le développement du logement social à Mayotte / Dumas Philippe ; Dalmas Dominique ; Jourdain-Menninger Danièle ; Ruiz Gérard. -Paris : France. Inspection générale des affaires sociales;France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Janvier 2011, n° n°11-002-01;n°2010-M-051-01. - 145 p.
  
• [Article] Suppression des effets du rabot sur la réduction d'impôt pour investissement locatif dans le logement social outre-mer Revue de droit fiscal, 28 juillet 2011, n° n°30. - 4 p.
  
• [Article] Investissements outre-mer dans le secteur locatif intermédiaire : plafonds d'investissement, de loyer et de ressources pour 2011 Revue de droit fiscal, 17 mars 2011, n° n°11. - 4 p.
  
• [Rapport] Etats généraux de l'habitat des départements d'outre-mer : les actes de la rencontre, Paris 15 et 16 mai 1991 / Dir. Arres-Lapogue Patrice ; Dir. Gadbin Françoise. -Paris : France. Ministère des départements et territoires d'outre-mer;France. Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace, Décembre 1991. - 133 p.
  
• [Article] L’habitat dans les outre-mer français : progrès, enjeux, disparités / Olive Virginie ; Riviere Françoise ; France. Institut d'émission des départements d'outre-mer ; France. Institut d'émission d’outre-mer. Note de l'Institut d'émission d'outre-mer, Février 2010. - 75 p.
  
• [Article] Investissements outre-mer dans le secteur locatif intermédiaire : plafonds d'investissement, de loyer et de ressources pour 2010 Revue de droit fiscal, 18 mars 2010, n° n°11. - 5 p.
  
• [Article] Aménagement de la réduction d'impôt pour investissement outre-mer dans le secteur locatif social Revue de droit fiscal, 11 février 2010, n° n°6. - 3 p.
  
• [Article] Suppression progressive de la réduction d'impôt Girardin en faveur de certains investissements immobiliers locatifs outre-mer Revue de droit fiscal, 3 septembre 2009, n° n°36. - 7 p.
  
• [Article] Institution d'une réduction d'impôt pour investissement outre-mer des particuliers dans le secteur locatif social Revue de droit fiscal, 3 septembre 2009, n° n°36. - 12 p.
  
• [Article] Logement social : La percée du Logement Evolutif Social (L.E.S.) / Henry Hermann ; INSEE Antilles-Guyane. Antiane eco, 1993, n° n°20. - 3 p.
  
• [Article] Investissements outre-mer dans le secteur locatif intermédiaire : plafonds d'investissement, de loyer et de ressources pour 2008 : Régimes particuliers Revue de droit fiscal, 5 mars 2009, n° n°10. - 3 p.
  
• [Rapport] Les principales caractéristiques des marchés du logement à La Réunion à l'heure de la refonte de la loi de défiscalisation / Chauveau Cathy ; Rivière Sabine. -Paris, Sainte-Clotilde : Agence pour l’Observation de La Réunion, l’Aménagement et l’Habitat, Septembre 2008. - 51 p.
  
• [Rapport] Le livre blanc du logement social de l'Office Polynésien de l'Habitat : Forces et faiblesses du logement social en Polynésie française -Tahiti : Polynésie française. Office Polynésien de l'Habitat, Novembre 2007. - 37 p.
  
• [Discours] Déplacement en Guyane - Discours de Monsieur Christian Estrosi sur la rénovation urbaine à Cayenne, le 16 août 2007 / Estrosi Christian. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 16 août 2007. - 6 p.
  
• [Rapport] L'offre actuelle de financement du logement locatif dans les départements d'outre-mer / Bosvieux Jean ; Cohen Clément. -Paris : Agence française de développement, 2006. - 62 p.
  
• [Article] Le logement dans les DOM / Garnesson Claudie ; Hecquet Vincent ; INSEE Antilles-Guyane. Antiane eco, 2007, n° n°67. - p.32-35
  
• [Rapport] Mission d'audit de modernisation : Rapport sur la politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte) / Bolliet Anne ; Fontaine Bernard ; Korsak Bernard de. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances;Conseil général des ponts et chaussées, Avril 2006. - 103 p.
  
• [Article] Les loyers du secteur privé : le prix du confort, du calme et de l’espace / Forgeot Gérard ; INSEE La Réunion. Economie de La Réunion (L'), 1999, n° n° 100. - p. 6-7
  ISBN 0750-0769
  
• [Article] Le prix du locatif aux Antilles – Guyane. La relative cherté des loyers / Bergame Marc ; INSEE Antilles-Guyane. Antiane eco, 1998, n° n° 39. - p. 9-15
  
• [Article] Des loyers plus raisonnables, mais très lourds pour les locataires / Pavageau Colette. Economie de La Réunion (L'), 1996, n° n° 84. - p. 12-15
  
• [Article] Le surpeuplement persiste mais le confort s'améliore / Pavageau Colette. Economie de La Réunion (L'), 1995, n° n° 75. - p. 13-16
  
• [Article] A la recherche d'un logis introuvable / Murat Fabrice. Economie de La Réunion (L'), 1995, n° n° 78. - p. 4-7