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• [Article] Les conventions entre la France et les peuples marrons du Surinam. Contribution à l’étude des middle-grounds post-esclavagistes, dans Histoire de la justice, vol. 26, no. 1, 2016 / Urban Yerri. La Documentation française , 2016, vol. Volume 26, n° n°1. - 17 p.
  
• [Article] Le Kabardock confirme son statut unique dans l'Outre-mer / Patrice Haffner. Clicanoo : Journal de l'île de la Réunion , 12 juin 2018, n° n°22398
  
• [Texte officiel] Convention canne 2015-2021 pour La Réunion : Planteurs, industriels, Etat, le 11 juin 2015 / Sorain Dominique ; Minatchy Jean-Yves ; Thibault Florent ; Valls Manuel. La Réunion. Préfecture;La Réunion.Comité Paritaire interprofessionnel de la Canne et du Sucre, 11 juin 2015. - 23 p.
  
• [Discours] Discours de Madame George Pau-Langevin, Ministre des outre-mer : Signature de la convention sur l’illettrisme entre l’Agence nationale de lutte contre l’illettrisme (ANLCI) et le Ministère des outre-mer, Mardi 6 octobre 2015, Hôtel de Montmorin - / Pau-Langevin George. France. Ministère des outre-mer, 6 octobre 2015, n° n° 38-39. - 7 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Convention sanitaire entre Wallis-et-Futuna et la Nouvelle-Calédonie / Polutélé Napole. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 15 avril 2014
  
• [Texte officiel] Convention entre le défenseur des droits et la Délégation interministérielle pour l’égalité des chances des Français des outremers / Baudis Dominique ; Elizéon Sophie. France. Défenseur des droits;France. Premier Ministre. Délégation interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer, 1er octobre 2013. - 4 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - COM : Saint-Martin et Saint-Barthélémy - convention de gestion. actualisation [n°18115] / Gibbes Daniel. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 9 avril 2013. - 1 p.
  
• [Discours] Discours de Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication,lors de la Signature de la Convention pour le projet de « Maison des cultures et des mémoires de la Guyane Jean Martial » à Cayenne et de la Convention de Développement culturel avec la Région Guyane, le 23 mars 2012 / Mitterrand Fréderic. France. Ministère de la culture et de la communication, 23 mars 2012. - 4 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la Commission des Affaires étrangères sur le projet de loi n°2708, autorisant la ratification de la convention entre la République française et le Royaume des Pays-Bas, relative à l'assistance mutuelle et à la coopération entre leurs administrations douanières, en vue d'appliquer correctement la législation douanière, de prévenir, de rechercher, de constater et de réprimer les infractions douanières dans la région des Caraïbes, et notamment sur l'île de Saint-Martin [n°2786] / Raoult Eric. -Paris : France. Assemblée nationale, 15 septembre 2010, n° n° 2786. - 27 p.
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi autorisant la ratification de la convention entre la République française et le Royaume des Pays-Bas, relative à l'assistance mutuelle et à la coopération entre leurs administrations douanières, en vue d'appliquer correctement la législation douanière, de prévenir, de rechercher, de constater et de réprimer les infractions douanières dans la région des Caraïbes, et notamment sur l'île de Saint-Martin [n°2708] / Kouchner Bernard. -Paris : France. Assemblée nationale, 7 juillet 2010, n° n° 2708. - 22 p.
  
• [Article] Intérêts perçus à Mayotte par un résident français : imposition en application de l'article 124 du CGI et de la convention franco-comorienne de 1970 Revue de droit fiscal, 19 novembre 2009, n° n°47. - p.
  
• [Discours] Communiqué de presse : Egalité des chances des travailleurs d'outre-mer : Yves Jégo se félicite de la convention signée entre la Halde et l'ANT, le 5 juin 2008 / Jégo Yves. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 5 juin 2008. - 1 p.
  
• [Question parl.] Contrats ou conventions signées entre l’État et les collectivités d’outre-mer, la Nouvelle-Calédonie et/ou les communes de ces territoires en cours ou à venir. Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Rodet Alain ; Quentin Didier. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n° 88
  
• [Article] Annonce du Ministre de l'outre-mer : 10 millions d'euros débloqués pour le logement social Témoignages, 2005. - 4 p.
  
• [Article] La Réunion : Les engagements du ministre font espérer une relance du logement social Moniteur, 2005, n° n°5319. - p.51
  
• [Question minist.] Outre-mer (recherche - politique de la recherche - perspectives )[n°57873] / Victoria René-Paul. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2005, n° n°30. - p.7442-7443
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi autorisant l'approbation de la convention relative au renforcement de la Commission Interaméricaine du Thon Tropical établie par la Convention de 1949 entre les Etats-Unis d'Amérique et la République du Costa Rica (ensemble quatre annexes) [n°139] / Barnier Michel. -Paris : France. Sénat, 3 janvier 2005, n° n°139. - 30 p.
  
• [Discours] Communiqué de presse : Mise en place du passeport logement / Girardin Brigitte. France. Ministère de l'outre-mer, 2004. - 1 p.
  
• [Ouvrage] Listes des ratifications par convention et par pays (au 31 décembre 1999) / Conférence internationale du travail. -Genève : Bureau international du travail, 2000. - 242 p.
  ISBN 9222115090
  
• [Discours] Communiqués de presse de Monsieur Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer. Conclusion des travaux du comité de suivi de " L'accord sur l'avenir de Mayotte" / Paul Christian. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2000. - 3 p.
  
• [Discours] Discours de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer : comité de suivi / Queyranne Jean-Jack. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 1998. - 6 p.
  
• [Discours] Discours prononcé par M. Jean-Jack Queyranne secrétaire d'Etat à l'outre-mer à l'occasion de la signature des conventions emplois-jeunes / Queyranne Jean-Jack. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 1997. - 2 p.
  
• [Ouvrage] La résorption de l’habitat insalubre outre-mer, dossier administratif. Vol n° 3 / France. Ministère de l’équipement du logement, des transports et du tourisme ; France. Ministère de l’outre-mer. -Paris : Groupe Caisse des Dépôts, Janvier 1997. - 43 p.
  
• [Ouvrage] La Convention des Nations-Unies sur le droit de la mer (10 décembre 1982) / Eissemann Michel. -Paris : La Documentation française , 1983. - 204 p.