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• [Doc. parlementaire] Compte rendu n°11 de la Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale, session ordinaire 2015-2016 : Audition de M. Patrice Gélinet, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel, mercredi 8 juin 2016 / Fruteau Jean-Claude ; Gélinet Patrice. -Paris : France. Assemblée nationale, 8 juin 2016, n° n°11. - 11 p.
  
• [Question minist.] Question orale sans débat : Accès à la télévision numérique dans les territoires ultramarins [n°1344] / Orphé Monique. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 29 mars 2016
  
• [Ouvrage] La régulation de la télévision hertzienne dans les départements d'outre-mer / Lapin Jim. -Paris : L'Harmattan, Septembre 2013. - 250 p.
  ISBN 978-2-336-30181-5
  
• [Rapport] Economie et structures des télévisions dans les DOM, un exemple à l'appui, la Martinique / Manville Elvire. -Paris : Universite Paris Dauphine, s.d.. - 44 p.
  
• [Ouvrage] Le trombinoscope 2007-2008. Tome 1 : Parlement, Gouvernement et Institutions -Levallois-Perret : Publications professionnelles parlementaires, 3e trimestre 2007. - 598 p.
  
• [Ouvrage] Le trombinoscope 2006-2007. Tome 1 : Parlement, Gouvernement et Institutions -Levallois-Perret : Publications professionnelles parlementaires, 2006. - 616 p.
  
• [Ouvrage] Le trombinoscope 2005-2006. Tome 1 : Parlement, Gouvernement et Institutions -Levallois-Perret : Publications professionnelles parlementaires, 2005. - 628 p.
  ISBN 2913473326
  
• [Ouvrage] Le trombinoscope 2004-2005. Tome 1 : parlement, gouvernement et institutions -Levallois-Perret : Publications professionnelles parlementaires, 2004. - 566 p.
  ISBN 2913473237
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des Affaires culturelles sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle [n°249] / Broissia Louis de. -Paris : France. Sénat, 2004, n° n° 249. - 317 p.
  
• [Ouvrage] Internet : la révolution numérique crée-t-elle une révolution juridique ? / Paul Christian. -Paris : M&M Conseil, 2000. - 157 p.
  ISBN 2845410069
  
• [Ouvrage] Le trombinoscope 2001 : toute la France politique. Tome 1 : parlement, gouvernement et institutions -Levallois-Perret : Publications professionnelles parlementaires, 2001. - 658 p.
  ISBN 2913473083
  
• [Ouvrage] Le trombinoscope 2000 : toute la France politique. Tome 1 : parlement, gouvernement, institutions -Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Publications professionnelles parlementaires, 2000. - 700 p.
  ISBN 2913473032
  
• [Article] Le contentieux des actes préparatoires à un référendum : Suite... / Schoettl Jean-Eric. Petites affiches (Les), 29 août 2000, n° n°172. - p. 12-15
  ISBN 0999-2170
  
• [Article] La liberté de communication audiovisuelle dans les départements d'outre-mer / Jos Emmanuel. Actualité juridique - Droit administratif, 21 septembre 1992, n° n° 9. - p. 593-602
  
• [Ouvrage] Le trombinoscope 1999 : toute la France politique. Tome 1 : parlement, gouvernement, institutions -Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Publications professionnelles parlementaires, 1999. - 690 p.
  ISBN 2913473032